Conseil municipal du 2025-12-04
40
délibérations
22
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (40)
12_2025_04 Loyer cabinet 2 rue d'Ernée
12_2025_01 Convention adhésion au service commun systèmes d'information
12_2025_03 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal
Tarifs communaux 2026
Modifications budgétaires
Modifications budgétaires
Dépenses dinvestissement avant BP 2026
Réalisation de travaux en régie pour lannée 2025.
Subvention départementale APA Sécurité — Interphone Ecole.
Délib Subvention communale exceptionnelle
Convention SDEF EP — Réparation défaut boîte Armoire C4 Conv FIN EP 2025-2482
Remboursement des frais de repas et de déplacement
BUDGET PRINCIPAL - DMB1-2
SUBVENTION BUDGET ASST
BUDGET PRINCIPAL DM2
BUDGET PRINCIPAL - DMB2
REDEVANCE PERFORMANCE ASST COLLECTIF 2026
BUDGET PRINCIPAL - DMB1
2025 12 097 Ressources humaines Prestation daction sociale
2025 12 099 Demande de participation de la commune de Saint-Christophe-de-Valains Charges de fonctionnement de lécole publique pour lannée scolaire 2025-2026
2025 12 100 Changement de gérants du 913 loyer du mois de décembre 2025
2025 12 102 Finances compétence assainissement clôture du budget annexe assainissement n°15001
12_2025_07 Bornage la Viceulle parcelle YM n°130
12_2025_06 DIA ZT 79
12_2025_05 DIA J 994
Délcassement voirie et vente terrain Kersulec
Bail rural — EARL de Parc Creis Penhep champ de tir
Avenant 1 Lot n° 3 Iroise Plafonds Rénovation énergétique Ecole
2025 12 089 Opération « Agrandissement de la cantine et rénovation du 1er étage de la mairie » Lancement des appels doffres travaux
2025 12 093 Maison médicale Devis pour le remplacement de la pompe à chaleur
2025 12 096 Ressources humaines Protection sociale complémentaire
Convention des ALSH intercommunaux du pays de Daoulas
Convention PEL Projet éducatif local
CONVENTION RMCOM AILES
2025 12 098 Fougères Agglomération — Rapport dévaluation des charges liées au transfert de la compétence PLU
ERREUR MATERIELLE
12_2025_08 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
2025 12 091 Futurs locaux professionnels locatifs du 1er étage de la mairie Fixation du montant des loyers
2025 12 101 Location de la salle des fêtes règlement et pénalités
12_2025_02 Choix de la labellisation et de la participation au financement risque santé
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