4 décembre 2025

12 2025 04 Loyer cabinet 2 rue dErnée

12_2025_01 Convention adhésion au service commun systèmes dinformation

12_2025_03 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal

Tarifs communaux 2026

Modifications budgétaires

Modifications budgétaires

Dépenses d'investissement avant BP 2026

Réalisation de travaux en régie pour l'année 2025

Subvention départementale APA Sécurité — Interphone Ecole

Délib Subvention communale exceptionnelle

Convention SDEF EP — Réparation d'éfaut boîte Armoire C4 C'onv FIN EP 2025-2482

Remboursement des frais de repas et de déplacement

Budget Principal - Dmb1-2

Subvention Budget Asst

Budget Principal DM2

Budget Principal - Dmb2

Redevance Performance Asst Collectif 2026

Budget Principal - Dmb1

2025 12 097 Ressources humaines Prestation daction sociale

2025 12 099 Demande de participation de la commune de Saint-Christophe-de-Valains Charges de fonctionnement de l'école publique pour l'année scolaire 2025-2026

2025 12 100 Changement de gérants du 913 loyer du mois de décembre 2025

2025 12 102 Finances compétence assainissement clôture du budget annexe assainissement n°15001

12 2025 07 Bornage la Viceulle parcelle YM n°130

12 2025 06 Dia Zt 79

12 2025 05 Dia J 994

Délcassement voirie et vente terrain Kersulec

Bail rural — EARL de Parc Creis Penhep champ de tir

Avenant 1 Lot n° 3 Iroise Plafonds Rénovation énergétique Ecole

2025 12 089 Opération « Agrandissement de la cantine et rénovation du 1er étage de la mairie » Lancement des appels doffres travaux

2025 12 093 Maison médicale Devis pour le remplacement de la pompe à chaleur

2025 12 096 Ressources humaines Protection sociale complémentaire

Convention des ALSH intercommunaux du pays de D'aoulas

Convention PEL Projet éducatif local

Convention Rmcom Ailes

2025 12 098 Fougères Agglomération — Rapport dévaluation des charges liées au transfert de la compétence PLU

Erreur Materielle

12_2025_08 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

2025 12 091 Futurs locaux professionnels locatifs du 1er étage de la mairie Fixation du montant des loyers

2025 12 101 Location de la salle des fêtes règlement et pénalités

12_2025_02 Choix de la labellisation et de la participation au financement risque santé