CM

3 décembre 2025

Sai 22 délibérations

22

délibérations

12

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 12 délibérations
3

Association UNC — AFN : subvention complémentaire pour l'année 2025

3

Autorisation au maire pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 avant le vote des budgets 2026

3

Fixation de la contre — valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026

2025

Budget principal - DM n°3

2025

Accord de subvention AR REDADEG

D'ecision Modificative 1

Finances — Orientations Budgetaires 2026

Finances — Tarifs Municipaux 2026

Finances — Renovation D une Ancienne Maison au 7 Rue de l Eglise en 2 Logements - Sollicitation DSIL 2026

Finances — Renovation Ancienne Maison 7 Rue de l Eglise en 2 Logements - Sollicitation Oreca - Sde 22

Divers — Bilan Gendarmerie- PLU- Redevance Speciale Communes Ordures Menageres -

Finances — Equipements Sportifs Bois du Tertre - Sollicitation DETR 2026

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Validation devis travaux hangar

2025

PLUIH — Débat PADD Projet d'aménagement et de développement durables

2025

Renouvellement contrat de vérification de protection contre la foudre

2025

Renouvellement contrat d'entretien horloge électronique de l'église

2025

Renouvellement Adhésion ALECOB

Acquisition — Ensignes Ecole et Restaurant Scolaire

Autres decisions 2 délibérations
3

Caisse dAllocations Familiales (CAF) Convention territoriale globale 2026-2030

Ecole — Compte-Rendu Conseil dEcole du 4 Novembre 2025

Administration 1 délibération
3

Adoption du procès — verbal de la réunion du 05 novembre 2025

Social & Santé 1 délibération
2025

Secours exceptionnel

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.