3 décembre 2025
22
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Association UNC — AFN : subvention complémentaire pour l'année 2025
Autorisation au maire pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 avant le vote des budgets 2026
Fixation de la contre — valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026
Budget principal - DM n°3
Accord de subvention AR REDADEG
D'ecision Modificative 1
Finances — Orientations Budgetaires 2026
Finances — Tarifs Municipaux 2026
Finances — Renovation D une Ancienne Maison au 7 Rue de l Eglise en 2 Logements - Sollicitation DSIL 2026
Finances — Renovation Ancienne Maison 7 Rue de l Eglise en 2 Logements - Sollicitation Oreca - Sde 22
Divers — Bilan Gendarmerie- PLU- Redevance Speciale Communes Ordures Menageres -
Finances — Equipements Sportifs Bois du Tertre - Sollicitation DETR 2026
Validation devis travaux hangar
PLUIH — Débat PADD Projet d'aménagement et de développement durables
Renouvellement contrat de vérification de protection contre la foudre
Renouvellement contrat d'entretien horloge électronique de l'église
Renouvellement Adhésion ALECOB
Acquisition — Ensignes Ecole et Restaurant Scolaire
Caisse dAllocations Familiales (CAF) Convention territoriale globale 2026-2030
Ecole — Compte-Rendu Conseil dEcole du 4 Novembre 2025
Adoption du procès — verbal de la réunion du 05 novembre 2025
Secours exceptionnel
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