CM

16 décembre 2025

Sai 21 délibérations

21

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 10 délibérations
36

Délib Décision modificative

C'ongrès des maires participations aux frais des élus

Remboursement de factures

Décisions modificatives

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2026

Tarifs communaux 2026

Exercice 2026 — ouverture de crédits d'investissement

Budget général — renouvellement ligne de trésorerie

Subvention au CCAS 2026

Tarifs séjour à Paris/Astérix — vacances de Pâques 2026

Ressources humaines 3 délibérations

Protection sociale complémentaire des agents

Compte personnel de formation — prise en charge des frais l'iés à sa mise en oeuvre

Tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Convention de DSP pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur bois

Convention de mise à disposition de terrain à la SPL Golfe Energie Renouvelables pour linstallation de la chaufferie bois

Avance en compte courant dassocié SPL Golfe Energies Renouvelables (GER)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
455

Location parcelles agricoles Roch Glaz

Convention ENEDIS — lieu dit Launay

Environnement 2 délibérations

Rapport de CLECT de GMVA relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

Rapport de CLECT de GMVA relatif au transfert de la compétence eaux pluviales urbaines

Social & Santé 1 délibération

Convention globale stratégie familles 2026-2030

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