Conseil municipal du 2025-12-16

Sai 16 décembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Délib Décision modificative - Avance en compte courant d'associé SPL Golfe Energies Renouvelables (GER) - Tarifs séjour à Paris/Astérix - vacances de Pâques 2026 - Compte personnel de formation - prise en charge des frais liés à sa mise en oeuvre - Tableau des effectifs - Subvention au CCAS 2026 - Budget général - renouvellement ligne de trésorerie - Exercice 2026 - ouverture de crédits d'investissement - Tarifs communaux 2026 - Débat d'Orientations Budgétaires 2026 - Convention de mise à disposition de terrain à la SPL Golfe Energie Renouvelables pour l'installation de la chaufferie bo - Rapport de CLECT de GMVA relatif au transfert de la compétence eaux pluviales urbaines - Rapport de CLECT de GMVA relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau - Convention de DSP pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur bois - Location parcelles agricoles Roc'h Glaz - Convention globale stratégie familles 2026-2030 - Protection sociale complémentaire des agents - Congrès des maires participations aux frais des élus - Convention ENEDIS - lieu dit Launay - Décisions modificatives

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
36

Délib Décision modificative

56122025

Congrès des maires participations aux frais des élus

57122025

Remboursement de factures

58122025

Décisions modificatives

161225006

Débat d'Orientations Budgétaires 2026

161225007

Tarifs communaux 2026

161225008

Exercice 2026 — ouverture de crédits d'investissement

161225009

Budget général — renouvellement ligne de trésorerie

161225010

Subvention au CCAS 2026

161225013

Tarifs séjour à Paris/Astérix — vacances de Pâques 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
541225

Protection sociale complémentaire des agents

161225012

Compte personnel de formation — prise en charge des frais liés à sa mise en oeuvre

171225011

Tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
161225003

Convention de DSP pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur bois

161225004

Convention de mise à disposition de terrain à la SPL Golfe Energie Renouvelables pour l'installation de la chaufferie bois

161225005

Avance en compte courant d'associé SPL Golfe Energies Renouvelables (GER)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250455

Location parcelles agricoles Roc'h Glaz

55122025

Convention ENEDIS — lieu dit Launay

🌱 Environnement 2 délibérations
161225001

Rapport de CLECT de GMVA relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

161225002

Rapport de CLECT de GMVA relatif au transfert de la compétence eaux pluviales urbaines

❤️ Social & Santé 1 délibération
531225

Convention globale stratégie familles 2026-2030

WEB megalis:2025:23335:2025-12-16
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