Conseil municipal du 2025-09-30

VALIDATION DEVIS ALEX MECA

VALIDATION DEVIS SAUR

VALIDATION DEVIS LELIEVRE TP

VALIDATION DEVIS SDE

DM

BUDGET_PPAL_AMORTISSEMENT_TRACTEUR_KUBOTA

SUBVENTION_EXCEPT_ASSOC_CINEMA_AURORE

DDE_INSTALATION_CLIM_REVERSIBLE_AU_RESTAURANT

DDE_SUBVENTION_FONDS_CONCOURS_VHBC

DELIB 2025 — 09-07 - Demandes de subvention 2025

Régie de recettes : avenant n°1 ajout de nouvelles recettes (concessions cimetière)

Régie davances : avenant n°2 — ajout de nouvelles dépenses (petit équipement, JuvAdos)

Remboursement des frais à Nicolas DALLET pour les sorties JuvAdos

Dispositif « Argent de poche » : ajustement du nombre de missions pour lannée 2025 ; budget ; sollicitation dune aide auprès de la Caisse dAllocations Familiales

TARIFS REPAS CCAS

CONVENTION_CLASSEMENT_ARCHIVES_COMMUNALES

CONTRAT_CHENIL_SERVICE

DELIB 2025 — 09-02 - SACPA - Renouvellement du contrat

DELIB 2025 — 09-03 - Devis dégraissage hotte et dépoussiérage VMC

DELIB 2025 — 09-04 - Devis changement des horloges dans la salle multifonctions

DELIB 2025 — 09-05 - JACK ELEC - Devis ajout de prises de courant dans les arches de la salle multifonctions

DELIB 2025 — 09-06 - Projet boulodrome - Proposition de validation du projet et autorisation de dépôt de permis de construire

DELIB 2025 — 09-08 - DIRO - Projet de convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales

Cession d'un chemin La Melautais : modification de la délibération du 28/11/2023

AVIS SAGE ET VILAINE

DELIB 2025 — 09-09 - Avis concernant la demande d'enregistrement de M. CRESPEL Vincent

DELIB 2025 — 09-10 - Avis concernant l'enqu^te publique portant sur la demande présentée par SAS KER ANGEL

Réforme statutaire du Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor

RPQS Eau et Assainissement 2023

RPQS Déchets 2024

APPROBATION RAPPORT EUA 2024

CONVENTION_GROUPEMENT_PLAN_LUTTE_DECHETS_ABANDONNES

APPROBATION_PV_CM_17_JUILLET_2025

DELIB 2025 — 09-01 - Approbation du PV de la séance du 8 juillet 2025

DELIB 2025 — 09-11 - - DINAN AGGLO - Adoption du rapport de la CLECT - Année 2025

Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2025

LOCATION SALLE PAR LES ASSOCIATIONS

VERSEMENT_REGISTRES_ETAT_CIVIL_AUX_ARCHIVES_DEP

Chauffage à lépicerie

APPROBATION REFORME STATUTAIRE SDE22

DELIB 2025 — 09-12 - - SDE - Réforme statutaire

Convention pour l'installation mutualisée d'un hydrant incendie au lieu-dit Le Bas Caharel avec la Commune de Saint-Maden