30 septembre 2025

Validation Devis Alex Meca

Validation Devis Saur

Validation Devis Lelievre Tp

Validation Devis Sde

Délibération

Budget ppal amortissement tracteur kubota

Subvention except assoc cinema aurore

Dde instalation clim reversible au restaurant

Dde subvention fonds concours vhbc

— Demandes de subvention 2025

Régie de recettes : avenant n°1 ajout de nouvelles recettes (concessions cimetière)

Régie davances : avenant n°2 — ajout de nouvelles dépenses (petit équipement, JuvAdos)

Remboursement des frais à Nicolas DALLET pour les sorties JuvAdos

Dispositif « Argent de poche » : ajustement du nombre de missions pour l'année 2025 ; budget ; sollicitation d'une aide auprès de la Caisse dAllocations Familiales

Tarifs Repas CCAS

Convention classement archives communales

Contrat chenil service

— SACPA - Renouvellement du contrat

— Devis dégraissage hotte et dépoussiérage VMC

— Devis changement des horloges dans la salle multifonctions

— JACK ELEC - Devis ajout de prises de courant dans les arches de la salle multifonctions

— Projet boulodrome - Proposition de validation du projet et autorisation de dépôt de permis de construire

— DIRO - Projet de convention de gestion et d'entretien douvrages dart de rétablissement de voies communales

Cession d'un chemin La Melautais : modification de la délibération du 28/11/2023

Avis Sage et Vilaine

— Avis concernant la demande denregistrement de M. CRESPEL Vincent

— Avis concernant lenqu^te publique portant sur la demande présentée par SAS KER ANGEL

Réforme statutaire du Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor

RPQS Eau et Assainissement 2023

RPQS Déchets 2024

Approbation Rapport Eua 2024

Convention groupement plan l'utte d'echets abandonnes

Approbation pv cm 17 juillet 2025

— Approbation du PV de la séance du 8 juillet 2025

— - DINAN AGGLO - Adoption du rapport de la CLECT - Année 2025

Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2025

Location Salle par les Associations

Versement registres etat civil aux archives dep

Chauffage à l'épicerie

Approbation Reforme Statutaire Sde22

— - SDE - Réforme statutaire

Convention pour linstallation mutualisée d'un hydrant incendie au lieu-dit Le Bas Caharel avec la Commune de Saint-Maden