22 septembre 2025

Conseil départemental — s'ignature de la convention d'occupation - de la convention de mandat dans le c'adre des travaux de voirie

Pacte financier - CCKB

DM N°1 — Budget assainissement

Levée de prescription quadriennale

DM N°1 — Budget assainissement

Redevance doccupation du domaine public RODP par GRDF

D — Décisions prises par M. Le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibéraiton n°6 du 9 j'uin 2020

Budget principal — décision modificative n°1

Remboursement de Frais au Personnel Communal

Mise en concurrence assurances

D — Convention départementale pour l'aménagement de la route départementale n°13 en agglomération et l'aménagement de quatre plateaux ralentisseurs

D — Achat de la ruelle Adolphe Guichard

D — Décisions prises par M. Le Maire en vertu de la délégation accordée par le conseil municipal pour le droit de préemption urbain DPU, article L2122-22 du CGCT

Signature avenant 1 marché n°2024 TRAV 01 LOT 3

D Achat d'une parcelle dans le cadre de la réalisation d'une allée piétonne

D Devis pour la réalisation d'une étude de sol complémentaire dans le cadre de la construction d'un Pôle Santé et d'une MAM

D Choix d'un nouveau prestataire pour la location et la maintenance extincteurs

D_ Devis pour lassurance du robot tondeuse

SDE22 : modification des statuts

Résultat concours Maisons fleuries

Révision des statuts du SDE 22

D — Résultat du c'oncours maisons fleuries

Procès verbal CM du 18-09-2025

Le Grand Cohély — aménagement de sécurité et liaison douce

Travaux de restructuration de léclairage public (Fonds vert)

CCKB prise de compétence lecture publique

D — Convention avec la compagnie L'adainha pour l'organisation du festival Vortex du 24 n'ovembre au 1er décembre 2025

D — Vente de la parcelle cadastre Z n°B15

Contrat groupe du CDG22 — protection santé

D — Modification du tableau des effectifs

D — Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel pour la structure France Services itinérante entre les communes de Plouasne et de Saint-Domineuc

Concession c'imetière — Aide exceptionnelle

Prise de compétences assainissement collectif (modification)

D — Convention relative à la réalisation de la mise s'ous pli et du c'olistage de la propagande électorale