CM

19 septembre 2025

Sai 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
37

Demande de Subvention au D'eparttement Volet 2 2 Logements L'ocatifs

38

Avenants Espace Courot

39

Avenants Maison dUrgence

40

Demande de Subvention Rased 2025

D — C'imetière : accompagnement sur les reprises des concessions échues

D — Logement communal 16 rue Saint J'ean des L'andes : L'oyer

D — Ecole - budget s'upplémentaire

D — Budget communal 2025 : décision modificative n°2

Culture & Patrimoine 6 délibérations
34

Convention Relative A la Participation des Roles Plan Arbres An Dour Commune

35

Appel à projet régional investissement DFCI

35

Appel à projet régional investissement DFCI

36

Demande d'Acquisition Chemin Communal

42

Autorisation Vente Terrains Lotissement des Herissons

D — L'ocation de bâtiments c'ommunaux : l'oyer

Autres decisions 4 délibérations
32

Charte de Fonctionnement Mediatheque

33

Presentation Rapport 2024 Rpqs

41

Participation aux Frais de Fonctionnement Ecole Diwan 2025

D — Rapport d'activité 2024 du Pays de Brocéliande

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
43

Acquisition Ordinateur Mediatheque

D — URBANISME - D'IA - parcelle cadastrée B 1147

D — Approbation de la modification de droit c'ommun du PLU

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