Conseil municipal du 2025-09-19

Sai 19 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - D-URBANISME - DIA - parcelle cadastrée B 1147 - D-Cimetière : accompagnement sur les reprises des concessions échues - D-Rapport d'activité 2024 du Pays de Brocéliande - D-Logement communal 16 rue Saint Jean des Landes : Loyer - D-Ecole - budget supplémentaire - D-Budget communal 2025 : décision modificative n°2 - D-Location de bâtiments communaux : loyer - D-Approbation de la modification de droit commun du PLU - DEMANDE D'ACQUISITION CHEMIN COMMUNAL - CHARTE DE FONCTIONNEMENT MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTTEMENT VOLET 2 2 LOGEMENTS LOCATIFS - AVENANTS ESPACE COUROT - AVENANTS MAISON D'URGENCE - DEMANDE DE SUBVENTION RASED 2025 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE DIWAN 2025 - AUTORISATION VENTE TERRAINS LOTISSEMENT DES HERISSONS - ACQUISITION ORDINATEUR MEDIATHEQUE - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES ROLES PLAN ARBRES AN DOUR COMMUNE - PRESENTATION RAPPORT 2024 RPQS - Appel à projet régional investissement DFCI

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
37

DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTTEMENT VOLET 2 2 LOGEMENTS LOCATIFS

38

AVENANTS ESPACE COUROT

39

AVENANTS MAISON D'URGENCE

40

DEMANDE DE SUBVENTION RASED 2025

20250919

D — Cimetière : accompagnement sur les reprises des concessions échues

20250919

D — Logement communal 16 rue Saint Jean des Landes : Loyer

20250919

D — Ecole - budget supplémentaire

20250919

D — Budget communal 2025 : décision modificative n°2

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
34

CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES ROLES PLAN ARBRES AN DOUR COMMUNE

35

Appel à projet régional investissement DFCI

35

Appel à projet régional investissement DFCI

36

DEMANDE D'ACQUISITION CHEMIN COMMUNAL

42

AUTORISATION VENTE TERRAINS LOTISSEMENT DES HERISSONS

20250919

D — Location de bâtiments communaux : loyer

📄 Autres decisions 4 délibérations
32

CHARTE DE FONCTIONNEMENT MEDIATHEQUE

33

PRESENTATION RAPPORT 2024 RPQS

41

PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE DIWAN 2025

20250919

D — Rapport d'activité 2024 du Pays de Brocéliande

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
43

ACQUISITION ORDINATEUR MEDIATHEQUE

20250919

D — URBANISME - DIA - parcelle cadastrée B 1147

20250919

D — Approbation de la modification de droit commun du PLU

WEB megalis:2025:23335:2025-09-19
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