Conseil municipal du 2025-07-07
38
délibérations
8
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Participation au fonds de concours de renouvellement du parc roulant du SDIS
DELIBERATION 2025 — 66 ENFANCE-JEUNESSE - FIXATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE 2025-2026
DELIBERATION 2025 — 65 ENFANCE JEUNESSE - FIXATION DES TARIFS DES SERVICES D'ACCUEIL PERISCOLAIRE ET D'ACCUEIL DE LOISIRS 2025-2026
DELIBERATION 2025 — 64 ENFANCE-JEUNESSE - DETERMINATION DU COUT ELEVE
DELIBERATION 2025 — 62 ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXTRA-COMMUNALES 2025
DELIBERATION 2025 — 61 ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES - ANNEE 2025 - CYCLES JEANNES
DELIBERATION 2025 — 59 FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL 2025
D — FINANCES TARIFS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 2025
Répartition des sièges au conseil d'agglomération
Modalités de prêt salle polyvalente commune de Lanfains
DELIBERATION 2025 — 74 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION 2025 — 71 ADMINISTRATION GENERALE - MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS
DELIBERATION 2025 — 68 ADMINISTRATION GENERALE - ADHESION AU SERVICE "PROTECTION DES DONNEES" DU CDG29
DELIBERATION 2025 — 63 ADMINISTRATION GENERALE - ACCORD LOCAL SUR LA COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE DELIBERNTE DE CCA
Prise de participation au sein de la SPL PFCA
D — FONCIER - ACQUISITION DUNE PARCELLE EN RESERVE FONCIERE LOTISSEMENT DES BASSES NOES
D — PORTAGE FONCIER PAR RENNES METROPOLE 7 RUE DE LA RUEE CONVENTION DE MISE EN RESERVE
D — FONCIER HAUT DE LISE NUMEROTATION DE VOIES
D — FONCIER SECTEUR RURAL NUMEROTATION DES LIEUX DITS
D — LECTURE PUBLIQUE BILAN DACTIVITES 2024 DE LA MEDIATHEQUE
D — LECTURE PUBLIQUE APPROBATION DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE 20242028 AVEC LE DEPARTEMENT DILLE-ET-VILAINE ET RENNES METROPOLE
DELIBERATION 2025 — 70 ADMINISTRATION GENERALE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING DU BOIS DE PLEUVEN - ANNEE 2024
Acquisition autolaveuse Multiwash
D — URBANISME ZAC DES BASSES NOES CONCESSION DAMENAGEMENT TERRE ET TOIT COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2024
D — URBANISME ZAC DES BASSES NOES URBANISME CONCESSION DAMENAGEMENT TERRE ET TOIT APPROBATION DE LAVENANT N°8
D — FONCIER/PETITE ENFANCE - GROUPE NEXITY APPROBATION DES TRAVAUX DAMENAGEMENT INTERIEUR DE LA NOUVELLE CRECHE
DELIBERATION 2025 — 69 RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
D — RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
D — RESSOURCES HUMAINES AVANCEMENT DE GRADES
D — RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION 2025 — 73 - AFFAIRES SOCIALES - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU CCAS - 2019-2024
DELIBERATION 2025 — 72 ADMINISTRATION GENERALE - MOTION RELATIVE AU MAINTIEN DU CARACTERE OBLIGATOIRE DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE
D — PETITE ENFANCE - BILAN ET RAPPORT DACTIVITES 2024 DE LASSOCIATION CHAPI CHAPO
DELIBERATION 2025 — 67 ENFANCE-JEUNESSE - CONVENTION TRIENNALE "TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES"
D — ENFANCE ACCUEIL DE LOISIRS - CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE ET MAD DE PERSONNEL ANNEE 2025
D — VIE SCOLAIRE PARTICIPATION INTERCOMMUNALE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
DELIBERATION 2025 — 60 ASSOCIATIONS - MISE A JOUR DES CONTRATS DE LOCATION DE SALLES
DELIBERATION 2025 — 58 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/04/2025
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