7 juillet 2025
38
délibérations
8
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Participation au fonds de concours de renouvellement du parc roulant du SDIS
Deliberation 2025 — 66 Enfance-Jeunesse - Fixation des Tarifs de Restauration Scolaire 2025-2026
Deliberation 2025 — 65 Enfance Jeunesse - Fixation des Tarifs des Services d'Accueil Periscolaire et d'Accueil de Loisirs 2025-2026
Deliberation 2025 — 64 Enfance-Jeunesse - Determination du Cout Eleve
Deliberation 2025 — 62 Associations - Attributions de Subventions aux Associations Extra-Communales 2025
Deliberation 2025 — 61 Associations - Attributions de Subventions aux Associations Communales - Annee 2025 - Cycles Jeannes
Deliberation 2025 — 59 Finances - Decision Modificative N°1 - Budget Principal 2025
D — Finances Tarifs Periscolaires et Extrascolaires 2025
Répartition des sièges au conseil dagglomération
Modalités de prêt salle polyvalente commune de Lanfains
Deliberation 2025 — 74 Decisions du Maire Prises par Delegation du Conseil Municipal
Deliberation 2025 — 71 Administration Generale - Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions
Deliberation 2025 — 68 Administration Generale - Adhesion au Service "protection des Donnees" du Cdg29
Deliberation 2025 — 63 Administration Generale - Accord Local sur la Composition de lAssemblee Delibernte de Cca
Prise de participation au sein de la SPL PFCA
D — Foncier - Acquisition D'une Parcelle en Reserve Fonciere Lotissement des Basses Noes
D — Portage Foncier par Rennes Metropole 7 Rue de la Ruee Convention de Mise en Reserve
D — Foncier Haut de Lise Numerotation de Voies
D — Foncier Secteur Rural Numerotation des Lieux Dits
D — Lecture Publique Bilan D'activites 2024 de la Mediatheque
D — Lecture Publique Approbation de la Signature de la Convention de Partenariat pour le Developpement de la Lecture Publique 20242028 avec le Departement Dille-Et-Vilaine et Rennes Metropole
Deliberation 2025 — 70 Administration Generale - Presentation du Rapport d'Activite de la Delegation de Service Public du Camping du Bois de Pleuven - Annee 2024
Acquisition autolaveuse Multiwash
D — Urbanisme ZAC des Basses Noes Concession Damenagement Terre et Toit Compte Rendu Annuel A la Collectivite Locale (cracl) au 31 Decembre 2024
D — Urbanisme ZAC des Basses Noes Urbanisme Concession Damenagement Terre et Toit Approbation de Lavenant N°8
D — Foncier/petite Enfance - Groupe Nexity Approbation des Travaux Damenagement Interieur de la Nouvelle Creche
Deliberation 2025 — 69 Ressources Humaines - Modification du Tableau des Emplois
D — Ressources Humaines Approbation du Reglement Interieur
D — Ressources Humaines Avancement de Grades
D — Ressources Humaines - Mise A Jour du Tableau des Effectifs
Deliberation 2025 — 73 - Affaires Sociales - Presentation du Rapport d'Activite du CCAS - 2019-2024
Deliberation 2025 — 72 Administration Generale - Motion Relative au Maintien du Caractere Obligatoire des Centres Communaux dAction Sociale
D — Petite Enfance - Bilan et Rapport D'activites 2024 de L'association Chapi Chapo
Deliberation 2025 — 67 Enfance-Jeunesse - Convention Triennale "tarification Sociale des Cantines Scolaires"
D — Enfance Accueil de Loisirs - Convention Intercommunale avec Noyal-Chatillon-Sur-Seiche et Mad de Personnel Annee 2025
D — Vie Scolaire Participation Intercommunale aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Publiques Maternelles et Elementaires
Deliberation 2025 — 60 Associations - Mise A Jour des Contrats de Location de Salles
Deliberation 2025 — 58 Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 28/04/2025
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