8 juillet 2025

Fond dAide aux Jeunes 2025

Devis nettoyage — 1 rue Pors Normand

Demande de subvention Région

Demande fond de c'oncours CCKB

Adhésion Mon Village

Demande de subvention pour la réalisation d'une piste cyclable

Avenant convention ACTES pour la dématérialisation budgétaire

Renouvellement de la convention cantine à 1euro

Subvention de lancement KanSynergie

Pass Loisirs et Sport

Tarifs périscolaires 2025 2026

Refonte de la régie de recettes

Emprunt rue de la Source_délégation

Détermination du c'oût de l'élève 2024

12 4 63 C3.DAF — FLF-Indemnité gardiennage église A

DAF — FLF-Convention dOffre de Concours de lAPE_construction billodrome l'

DAF — FLF-RODP GAZ exercice 2025

Achat panneau daffichage libre

Abonnement One Prémium Répartition de la facture

Tarifs périscolaires 2025-2026

Budget communal : décision modificative n°1

Achat auto laveuse

Régularisation loyers — 1 rue Roger Barbé

Remplacement Radiateurs

Avis sur permis de construire Mr Arthaud

Annulation de la délibération 2025-06-05-006

D — Achat parcelles Bouhourdais réserve incendie

D — Sélection entreprise marché travaux aménagement et sécurisation entrées bourg

D — Marchés - 25 000 euros

Avenant au marché public Vestiaires sportifs _ lot2_délégation de signature

Avenant convention SDE35 pour la rénovation de léclairage public

Marché public rue de la Source_délégation de signature

— Convention dhonoraires davocat

— Devis de maitrise duvre pour lélaboration d'un boulodrome

— Devis mise aux normes électricité église

— Devis éclairage encadrement des arches de la salle multifonctions

Avenant — Convention EPF

Procès verbal

Versement aux archives (décision reportée)

Accord local Conseil communautaire 2026 2032

C4 — PAU-JJ-convention de s'ervitudes Enedis-Rue du Four

PSH — VASS- Participation ecole Diwan

PAU — URBA-DL-Dénomination rue Suzanne Noël

PSH — VASS- Participation classes ULIS hors commune

PSH — VASS- Participation ecoles publique et privee Meucon

ConventionFCSB

Validation accord local relatif à la composition du conseil communautaire d

— Approbation du PV de la séance du 3 juin 2025

Registres d'état civil : numérisation et restauration

Vente Chemin Communal

D — Convention accueil artistes

D — Clarification de la délibération D2025_026

Règlement doccupation des salles municipales

Dénomination de rue Lotissement Le Pray II

PSH — DOME-Saison culturelle 2025-2026

Association DANCE N MOVE

Bibliothèque : tarifs de la bibliothèque de Saint-Juvat dans le cadre du réseau Lirici

Bibliothèque : règlement intérieur du réseau Lirici

Église : demande de protection de l'église au titre des Monuments Historiques Consultation des entreprises en vue de la réalisation d'un diagnostic patrimonial

Église : restauration de la bannière, des statues et du crucifix : attribution lot "bois", ajustement du lot « textile »

D — Création emplois non permanents

Mise en place du CET

Taux de promotion

Organisation du temps partiel

C3 — RH-FB Création d'un poste C'AE C'UI PEC

C3 — RH-FB-Modification du tableau des effectifs

RH — FB Régime indemnitaire mensuel lors des indisponibilités physiques

RH — FB-Protection sociale complémentaire Mise en place de la mutuelle

Modification du tableau des effectifs

D — Ressources humaines : création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

Sage_vilaine

Avis projet SARL Pierre Bleue

Avis projet parc Eolien Landizes

Subvention comice agricole

Règlement des services périscolaires 2025 2026

Acquisition d'un abri et de coffres de rangement pour la cour de l'école maternelle

PSH — VASS-Participation en faveur des etbs scolaires

Adhésion à l'Association des Maires Ruraux de France Côtes dArmor (AMRF 22)