Conseil municipal du 2025-06-26

Société Complexe aquatique de l_océan — Complexe aquatique SPADIUM - Présentation du rapport d_information annuel

Société Publique Locale _Nouvel Objectif de Services_ (N.O.S.) - Salle multimodale EMC² - Présentation du rapport d_information annuel

VALIDATION REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES LOTS ET FORMULAIRE DE CANDIDATURE AU NOUVEAU LOTISSEMENT

DENOMINATION D'UNE VOIE AU NOUVEAU LOTISSEMENT

CHOIX ENTREPRISE ECLUSE

CHOIX ENTREPRISE LOTISSEMENTS

DROIT DE PREEMPTION ZD154

DROIT DE PREEMPTION ZD146

VENTE TERRAIN ZA - LE GAL

VENTE TERRAIN ZA - MAD

VENTE TERRAIN ZA - CG

Cimetière : tarifs concession nouveau columbarium 4 cases (modèle Arvor 6)

Acquisition matériel informatique Mairie Poste accueil

Lotissement de lÉpine Rénovation dune lanterne du foyer G053

Marché de fourniture et de livraison de gaz propane - Adhésion groupement de commandes LCBC

Repas Spectacle : tarifs

Dispositif Bourse _coup de pouce_ — Aides financières

Participation communale — Prise en charge des frais de fonctionnement d_élèves scolarisés hors de la commune (article L. 212-8 du code de l_éducation)

Association Saint — Grégoire Triathlon - Octroi d_une subvention pour projet (duathlon)

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Actualisation des tarifs pour 2026

Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat

Budget annexe "Zac du Champ Daguet" — Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat

Budget annexe "Zac Multi — site" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat

Budget principal Ville — Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat

FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE

TAXE AMENAGEMENT REVISION

FINANCEMENT ECLUSE

Attribution dune subvention

Budget Primitif 2025 — Décision modificative N° 1

Acceptation dons et legs

menu et achat de la boisson

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 10 mai au 11 juin 2025

Projet d_accord local sur la composition du Conseil métropolitain 2026-2032

REMBOURSEMENT FRAIS ORANGE A UN LOCATAIRE

VALIDATION NOMBRE D'HEURE LANGUE BRETONNE A L'ECOLE

PLUIH AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°2

REDUCTIONS AU CAMPING MUNICIPAL POUR LES TRAVAILLEURS SAISONNIERS

APPROBATION PV DU 19 MAI 2025

COMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026

Zones d_accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)_avis conforme de la commune sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

HONORAIRES CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX AU NOUVEAU LOTISSEMENT

Avis projet SAGE VILAINE

Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l_année 2024

LANCEMENT RENOVATION DE L'ORATOIRE

REVISION TARIF LOCATION SALLE DES FETES

RIFSEEP — Actualisation des bénéficiaires au 01_07_2025

Créations et suppressions d_emplois

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