11 décembre 2024

Adhesion Delphy Collectivite Bretagne

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions

Designation Elus Referents A la Biodiversite

Approbation du Rapport de la Clect du 17 Septembre 2024_transfert des Equipements Dinteret Communautaires A Morlaix Communaute

Rapport D'activite du Sdef

Participation Communale Skol Diwan Montroulez

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance Propose par le Cdg29

Renouvellement de la Convention Cep Heol

Fond de Concours Modes Actifs

Recrutement d'Un Gerant pour le Bar Restaurant Communal

Recrutement d'Un Gerant pour le Gite dEtape Communal

D77_deliberation Autorisant le Maire A Engager Liquider et Mandater les Depenses D'investissement dans la Limite du Quart des Credits Ouverts

D80_achat Dequipements pour le Bar Restaurant et la Cuisine

Analyse de Radon 2024

Maitrise dOeuvre Espace Courot

Volet 1_2025_departement_projet de Creation D'une Maison Durgence

87_avenants Gite

D88_avenants Gite Detape

Liste Deliberations CM Decembre 2024

D Approbation Pv CM 13 Novembre 2024

D Assainissement Step Phase Pro

D Chemin Communal Chanteloup

Commission dAppel dOffres Modification de la Composition

Rapport d'activité 2023 SDEF

Rapport d'activité 2023 CAPLD

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Tarifs Communaux 2025

D79_versement des Subventions aux Associations

Demande de Subvention DSIL 2024

D Assainissement Tarifs 2025

D Redevance Performance des Systemes dAssainissement

D Fonds de Concours Programme de Voirie 2024

Motion Commune des Associations du Bloc Communal Budget 2025 Restaurons la Confiance

Tarifs Municipaux 2025

Demandes de Subvention pour les Projets d'Investissement de 2025

Autorisation Demande Subvention Pacte Finistere 2030 V1

Adhésion à la convention participation prévoyance proposée par CDG29

Adhésion à la convention participation santé proposée par le CDG29

Mise en place damendes administratives pour les dépôts de déchets sauvages et déchets verts

Garantie de prêt à lOGEC pour réalisation travaux rénovation et mise en accessibilité de l'école Sainte-Marie de SAINT DIVY

D'ETR 2025_logement d'Urgence

Maitrise Doeuvre Logement Durgence

D'ETR 2025_logement Urgence

Maitrise Logement Durgence annule et Remplace la D875 2024

D Marche Public Voirie Assainissement Avenant de Transfert

D Marche Public Amenagement Abris Bus et Poche Incendie Beauregard

Amo Concernant la Passation du Marche Fourniture et Livraison d'Un Tracteur avec Chargeur

Groupement de commande

Groupement de Commandes

Convention tripartite de mutualisation d'un broyeur de branches

AMO concernant la passation du marché "fourniture et livraison d'un tracteur avec chargeur"

Présentation des Rapports Annuels sur le Prix et la Qualité des Services (rpqs) d'Eau et dAssainissement 2023

D Mise en Place Amende Forfaitaire pour Depots Sauvage Dechets

D Convention Fgdon 2025-2028

RQPS 2023 CAPLD eau et assainissement

RQPS 2023 CAPLD eau et assainissement

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAZEnR

Designation d'Un Referent Sante

D Amenagement Illegal Mise en Demeure et Amende Forfaitaire