12 décembre 2024

91 ANNULE ET REMPLACE FONCTION PUBLIQUE — Suppression d'un poste dagent de maîtrise (Catégorie C) et création d'un poste dadjoint technique (catégorie C)

Admission en Non Valeur

83 INTERCOMMUNALITÉ — Convention daccompagnement à la densification douce avec le syndicat mixte des Vallons de Vilaine

84 INTERCOMMUNALITÉ — SPL de Sud Vilaine - Reversement de la participation de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) de 2023

91 FONCTION PUBLIQUE — Suppression d'un poste dagent de maîtrise (Catégorie C) et création d'un poste dadjoint technique (catégorie C)

92 FONCTION PUBLIQUE Modification de la durée hebdomadaire d'un poste dadjoint administratif (Catégorie C)

93 FONCTION PUBLIQUE Modification de la durée hebdomadaire d'un poste dadjoint technique (Catégorie C)

Adhesion A lAssistance Technique Departementale pour le Suivi et lExploitation du Systeme dAssainissement Collectif

Augmentation du Temps de Travail d'Un Agent

AVIS SUR M2 DU PLUi

D'ecision Modificative N°3

Adhesion Convention Prevoyance Proposee par le Cdg du Finistere

Reversement de TVA pour la Vente de Deux Lots dans lAncien Lotissement de Pen Ar Chra

Ouverture des Credits d'Investissement dans lAttente du Vote du Bp 2025 A Hauteur du Quart des Credits Ouverts en 2024

Délibération relative au renouvellement du contrat de l'agent des services techniques en contrat C'AE

Commjunaute de Communes Proposition de Mise en Place D un Cep (conseiller en Energie Partagee)

C'onstitution D une S'ervitude de Passage dans le Bourg

Pv de la Seance du CM du 12 Novembre 2024

Classement voie et chemin en VC

Convention service STEP 2025

Décision modificative n°1

Tarifs communaux

Subvention Gym

Subvention Ape Spectacle

85 FINANCES — Clôture du budget annexe Commerces (14200)

86 FINANCES Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

87 FINANCES Décision modificative n°02 Budget Commune (14000)

88 FINANCES Décision modificative n°03 Budget Commune (14000)

94 FINANCES — Demande de subvention de lAPEL

Redevance Performance des Systemes dAssainissement Collectif pour lAnnee 2025

Subvention d'Evenement A Kazanou

Contractualisation d'Un Emprunt

D'ecision Modificative N°2 — Operations de Stocks et Emprunt

Subvention de Fonctionnement aux PTits Lutins

Délibération relative au mandatement des d'épenses d'investissement avant le vote du budget 2024

D_marche des Assurances de la Commune

Budget communal 2024 Décision modificative N°5

Tarifs 2025 Columbarium

Voirie Chemins Ruraux A Reclasser en Vc

89 COMMANDE PUBLIQUE — Validation de lavant-projet (AVP) de la salle commune

90 FINANCES — Demande de subvention auprès du département et de l'État pour la construction de la salle commune

96 DOMAINE ET PATRIMOINE — Proposition de location de la parcelle du pylône téléphonique

D'esaffectation et D'eclassement des Parcelles Ab 36 et Ab 37

Prolongation Convention de Pret Terrain Stabilise

Délibération relative à la réhabilitation de la maison du Bourg - l'ot maçonnerie -Validation de l'avenant

Réhabilitation de la maison du bourg : Délibération relative à la validation du plan de financement

Réhabilitation de la maison du bourg : Délibération dautorisation demprunt

Réhabilitation de la maison du bourg : Délibération dautorisation demprunt

Réhabilitation de la maison du bourg : Délibération relative au lot menuiseries extérieures : validation de lavenant

Plan aménagement patrimonial CPRB

Zones accélération des énergies renouvelables

Virement de Credits Asst Suite Travaux Renouvellement Reseau Assainissement Collectif Eu

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Mise A Disposition d'Un Bureau pour Usage d'Activite Professionnelle

Emprunt pour le Nouveau Lotissement Route de Morlaix

A_223185.00_creation Liaison Douce avec Renouvellement Reseau Assainissement Collectif Eu

Commission Communale Action Sociale

Delegation Action Sociale

Protection Sociale Complémentaire Risque Santé

Protection sociale complémentaire risque santé

95 DOMAINE ET PATRIMOINE — Projet de recherches minières TARANIS

Approbation de Soutien A lInvestissement des Communes Fonds de Concours Modes Actifs de Morlaix Communaute

Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise er de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Tarif pose buses