18 novembre 2024

Renoncement à la déclaration dintention daliéner la parcelle ZM 182 sise 15, le Verger

24BIS ANNUL ET REMPLACE 082.24 — Renoncement DIA ZT14

Renonçement à la déclaration dintention daliéner la parcelle ZT 14 sise 14, le domaine du Fruit

Renoncement à la déclaration dintention daliéner des parcelles WD 73 et WD 78

Dénomination d'un lotissement et d'une impasse

Composition CAO

Rétrocession Viabilis

Travaux de Renovation de lEglise — Travaux Supplementaires

Travaux de Couverture Eglise — Marche Complementaire

D'ebat sur les Zaer

Acquisition d'un bien immobilier sis 2 Rue du Forgeron

D Validation de DCE concernant la réhabilitation de la salle polyvalente afin de pouvoir lancer les appels doffres

Rectif DM2 budget commune

Subvention association antre 2 rires

Tarifs marché communal hebdomadaire

Autorisation de Mandater des Depenses d'Investissement

Demande du Fonds L'eader végétalisation de l'école les Korrigans montant d'épenses prévisionnelles

Emprunt Prevu au Budget Primitif 2024

Ligne de Tresorerie

DM1 Bp Annexe Lotissement

Annexe au PV de transfert compétence assainissement

PV pour le transfert de la compétence assainissement

Participation 2023 — 2024 Ecole Sainte-Anne Plelo

Rapport Spanc 2023

Convention Bthd Phase 3 et Rbt Phases 1-2

Participation 2024 Ecole de Lanrodec

Participation Garderie 2024 — 2025 Chatelaudren-Plouagat

Approbation Pv 211024

Tarifs Marche Communal — Annl et Rempalce 089-24

24 Occupation précaire — bail RAGONNEAU- maison bourg - usage pro

Convention d'occupation précaire RAGONNEAU C'oralie maison du bourg usage professionnel

Occupation précaire — bail RAGONNEAU Coralie - maison du bourg - usage privé

Contrats de Maintenance des Cloches

Location d'un garage/box sis 35 Rue du Champ Hervé

Rapport Syndicat des Eaux D Avaugour 2023

Renouvellement de Fourriere Animale 010125

Tableau des emplois

Création d'un marché hebdomadaire et règlement attenant

Participation Cantine 2024 — 2025 Chatelaudren-Plouagat