CM

18 novembre 2024

Sai 39 délibérations

39

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

8

Autres decisions

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Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
81

Renoncement à la déclaration dintention daliéner la parcelle ZM 182 sise 15, le Verger

82

24BIS ANNUL ET REMPLACE 082.24 — Renoncement DIA ZT14

82

Renonçement à la déclaration dintention daliéner la parcelle ZT 14 sise 14, le domaine du Fruit

83

Renoncement à la déclaration dintention daliéner des parcelles WD 73 et WD 78

84

Dénomination d'un lotissement et d'une impasse

86

Composition CAO

87

Rétrocession Viabilis

2024

Travaux de Renovation de lEglise — Travaux Supplementaires

2024

Travaux de Couverture Eglise — Marche Complementaire

2024

D'ebat sur les Zaer

Acquisition d'un bien immobilier sis 2 Rue du Forgeron

1159

D Validation de DCE concernant la réhabilitation de la salle polyvalente afin de pouvoir lancer les appels doffres

Finances & Budget 8 délibérations
24

Rectif DM2 budget commune

85

Subvention association antre 2 rires

89

Tarifs marché communal hebdomadaire

92

Autorisation de Mandater des Depenses d'Investissement

93

Demande du Fonds L'eader végétalisation de l'école les Korrigans montant d'épenses prévisionnelles

2024

Emprunt Prevu au Budget Primitif 2024

2024

Ligne de Tresorerie

2024

DM1 Bp Annexe Lotissement

Autres decisions 8 délibérations
80

Annexe au PV de transfert compétence assainissement

80

PV pour le transfert de la compétence assainissement

2024

Participation 2023 — 2024 Ecole Sainte-Anne Plelo

2024

Rapport Spanc 2023

2024

Convention Bthd Phase 3 et Rbt Phases 1-2

2024

Participation 2024 Ecole de Lanrodec

2024

Participation Garderie 2024 — 2025 Chatelaudren-Plouagat

2024

Approbation Pv 211024

Culture & Patrimoine 6 délibérations
89

Tarifs Marche Communal — Annl et Rempalce 089-24

90

24 Occupation précaire — bail RAGONNEAU- maison bourg - usage pro

90

Convention d'occupation précaire RAGONNEAU C'oralie maison du bourg usage professionnel

91

Occupation précaire — bail RAGONNEAU Coralie - maison du bourg - usage privé

2024

Contrats de Maintenance des Cloches

Location d'un garage/box sis 35 Rue du Champ Hervé

Environnement 2 délibérations
2024

Rapport Syndicat des Eaux D Avaugour 2023

2024

Renouvellement de Fourriere Animale 010125

Ressources humaines 1 délibération
79

Tableau des emplois

Sécurité 1 délibération
88

Création d'un marché hebdomadaire et règlement attenant

Éducation 1 délibération
2024

Participation Cantine 2024 — 2025 Chatelaudren-Plouagat

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