19 novembre 2024
20
délibérations
10
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Devis Hyprevia
Devis Amice
Zaenr
Renouvellement Contrat Prestation Fourriere Animale
Secours en argent
Délibération relative au choix du prestataire pour la mainteance du matériel de c'uisson
Délibération relative à la Validation du d'evis de l'ADAC c'oncernant l'étude technique pour la création d'une zone à 30km/h
Délibération relative à l'extension d'un élevage porcin SCEA place de l'Epine à Grâce-Uzel
Délibération relative au choix du prestataire pour le c'urage des d'ouves et les arasements des accotements
Autorisation douverture d'un compte à terme
33 FINANCES DM2 budget assainissement
31 FINANCES DM1 budget assainissement
Mandatement des Depenses d'Investissement Avant Vote du Budget
30 COMMUNAUTE COMMUNES — Plan Schéma mobilité simplifié
30 COMMUNAUTE COMMUNES — Plan Schéma mobilité simplifié
32 ASSAINISSEMENT Prise en charge du coût des agents intervenant sur les réseaux
Devis Saur Chateau D Eau
34 URBANISME Arrêt prescription PLU
Devis la Puce Informatique
Modification Statutaires du Syndicat Mixte Kerne Uhel
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