12 septembre 2024
41
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
8
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Annule et Remplace la Deliberation 2024_40 pour Faute de Frappe Point Lumineux pour les Arrets de Car
Approbation du Pep de la Tranche 1 Bis de la Phase 2 de la ZAC des Boschaux
Cracl ZAC des Boschaux 2023
69 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant Lot n°8 Électricité-Chauffage
66 INTERCOMMUNALITÉ — Fonds de concours pour un achat de terrain en zone U
Site Archeologique Parcelles
Reglement Service Public Asst
Contrat Affermage
Amenagement du Bourg Derniere Tranche
Point Lumineux pour les Arrets de Car
Restructuration et extension de l'école Revêtement sol classes partie existante
Restructuration et extension de l'école Ravalement façade
Restructuration et extension de l'école : Avenants lot N°11 - Plomberie, Chauffage, Ventilation et Avenant lot N°9 - Peintures
Reprise Tracteur Tondeuse
Subvention Exceptionnelle A l'Ussa
70 FINANCES — Pris en charge du déficit du budget Commerces par le budget Commune
Devis de la Poste pour le Recensement de la Population 2025
Remboursement des Frais Avances pour lAchat de Timbres
D'ecision Modificative 2 Budget Commune
S'ollicitation Pacte Finistere 2030 Volet 2
Subventions Complementaires
Demande de Subvention Pacte Finistere 2030
Budget communal 2024 Décision modificative N°3
Révision du pacte financier et fiscal et convention de reversement de fiscalité
Convention de Pret Terrain Stabilise A N'ouvoitou
Mandat Syndic Copropriete du Gros Chene
Retrocession des Lotissements de la Nouette et de la Ruee
Cession du Bar et de la Poste A Archipel Habitat
Cession de Parcelles C'omplementaires A Viabilis
73 DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente de la parcelle cadastrée ZA 110 au lieu-dit LHôtel Ferré
72 DOMAINE ET PATRIMOINE — Tarif de location du tapis de protection de la salle des sports
Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP) télécommunications
68 INTERCOMMUNALITÉ — Convention d'entretien de la zone artisanale des Palis
65 INTERCOMMUNALITÉ — Rapports d'activités 2023
Renouvellement Convention Heol
Abonnement One Prémium Répartition de la facture
Droit A la Formation des Elus
71 FONCTION PUBLIQUE — Adhésion à la procédure de médiation préalable du CDG 35
Annule et Remplace _ Dconsultation pour Avis des Communes Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Secteur Social Dinformation du Demandeur
67 INTERCOMMUNALITÉ — Rétrocession de la salle des sports
Participation A une Operation dAutoconsommation Collective
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