CM

12 septembre 2024

Sai 41 délibérations

41

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

8

Culture & Patrimoine

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Délibérations (41)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2024

Annule et Remplace la Deliberation 2024_40 pour Faute de Frappe Point Lumineux pour les Arrets de Car

2024

Approbation du Pep de la Tranche 1 Bis de la Phase 2 de la ZAC des Boschaux

2024

Cracl ZAC des Boschaux 2023

2024

69 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant Lot n°8 Électricité-Chauffage

2024

66 INTERCOMMUNALITÉ — Fonds de concours pour un achat de terrain en zone U

2024

Site Archeologique Parcelles

2024

Reglement Service Public Asst

2024

Contrat Affermage

2024

Amenagement du Bourg Derniere Tranche

2024

Point Lumineux pour les Arrets de Car

Restructuration et extension de l'école Revêtement sol classes partie existante

Restructuration et extension de l'école Ravalement façade

Restructuration et extension de l'école : Avenants lot N°11 - Plomberie, Chauffage, Ventilation et Avenant lot N°9 - Peintures

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Reprise Tracteur Tondeuse

2024

Subvention Exceptionnelle A l'Ussa

2024

70 FINANCES — Pris en charge du déficit du budget Commerces par le budget Commune

2024

Devis de la Poste pour le Recensement de la Population 2025

2024

Remboursement des Frais Avances pour lAchat de Timbres

2024

D'ecision Modificative 2 Budget Commune

2024

S'ollicitation Pacte Finistere 2030 Volet 2

2024

Subventions Complementaires

2024

Demande de Subvention Pacte Finistere 2030

Budget communal 2024 Décision modificative N°3

Révision du pacte financier et fiscal et convention de reversement de fiscalité

Culture & Patrimoine 8 délibérations
2024

Convention de Pret Terrain Stabilise A N'ouvoitou

2024

Mandat Syndic Copropriete du Gros Chene

2024

Retrocession des Lotissements de la Nouette et de la Ruee

2024

Cession du Bar et de la Poste A Archipel Habitat

2024

Cession de Parcelles C'omplementaires A Viabilis

2024

73 DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente de la parcelle cadastrée ZA 110 au lieu-dit LHôtel Ferré

2024

72 DOMAINE ET PATRIMOINE — Tarif de location du tapis de protection de la salle des sports

Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP) télécommunications

Autres decisions 4 délibérations
2024

68 INTERCOMMUNALITÉ — Convention d'entretien de la zone artisanale des Palis

2024

65 INTERCOMMUNALITÉ — Rapports d'activités 2023

2024

Renouvellement Convention Heol

Abonnement One Prémium Répartition de la facture

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Droit A la Formation des Elus

2024

71 FONCTION PUBLIQUE — Adhésion à la procédure de médiation préalable du CDG 35

Social & Santé 1 délibération
47

Annule et Remplace _ Dconsultation pour Avis des Communes Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Secteur Social Dinformation du Demandeur

Sport 1 délibération
2024

67 INTERCOMMUNALITÉ — Rétrocession de la salle des sports

Environnement 1 délibération
2024

Participation A une Operation dAutoconsommation Collective

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