CM

11 septembre 2024

Sai 10 délibérations

10

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

D — Lotissement -Autorisation de D'epot d'Un Permis d'Amenager pour la Realisation du L'otissemnet de la Cheneviere

D — Espace N'aturel S'ensible - Elaboration du Plan de Gestion Simplifie de l'Espace N'aturel de la Vallee du Riscop

D — Voirie - Etude D'etaille du Sde35 - Effacement des Reseaux Pont Petit

D — Patrimoine - Acquisition Maison S'ise 13 Rue de l'Orme

Autres decisions 3 délibérations

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 19 J'uin 2024 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait M. D'ominique Fourrier

D — Sde 35 - Participation A une Operation d'Autoconsommation C'ollective

D — Assainissement : Rapport d'Enquete, C'onclusions et Avis Motive du C'ommissaire Enqueteur sur le Projet d'Extension de Zonage d'Assainissement C'ollectif des L'ieux-D'its Pont Petit et Gerault

Culture & Patrimoine 2 délibérations

D — PROJET DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE AVEC EMERAUDE HABITATION POUR LA REHABILITATION DE L'IMMEUBLE DE l'ANCIEN C'AFE D'ES SPORTS RUE DE S'AINT-MALO

D — L'ocations - Revisions des L'oyers

Ressources humaines 1 délibération

D — Creation du Poste d'Agent Territorial Specialise des Ecoles Maternelles Principal de 1ere Classe - Mise A J'our du Tableau des Effectifs

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