11 juillet 2024

Subventions aux associations 2024

Validation devis ADAC

Hiérarchisation des chantiers de voirie

Vente licence 4 acheteur commerce

Reprise et réactualisation voirie lotissement

Validation entreprises retenues projet boulodrome

56 FINANCES Fond de concours en investissement Bretagne porte de Loire Communauté

FINANCES Décision modificative n°03 Budget Assainissement (14900)

56 FINANCES Fond de concours en fonctionnement BPLC

58 FINANCES Subvention à léquilibre à l'opération de logement sociaux

Tarifs des services périscolaires 2024-2025

Création de vestiaires au stade — plan de financement et demande de subventions

Remboursement pour avance de frais d'acquisition de materiel multimedia

Convention opérationnelle dAMO avec SMA pour l'aménagement de la rue de la Source

Subventions sorties scolaires modifications

Dm1 assainissement

Dm1 canevet fontaine

Viabilisation allée des chataigniers devis

Viabilisation MAM devis

Fonds de concours mam

Fonds de concours fenetres

Choix du coordinateur communal pour le recensement 2025

Arrêté de soutien à lHopital de Guingamp

59 COMMANDE PUBLIQUE Marché de travaux durgence de l'église Avenant Lot n°01 (Échafaudage)

61 COMMANDE PUBLIQUE Marché de travaux durgence de l'église Avenant Lot n°07 (Peinture)

60 COMMANDE PUBLIQUE Marché de travaux durgence de l'église Avenant Lot n°05 (Couverture)

62 MARCHES PUBLICS Assurance Dommage — ouvrage pour les travaux de l'église

63 DOMAINE ET PATRIMOINE Achat de terrain Parcelle ZW 157

Création de vestiaires au stade — attribution du lot 1 du marché de travaux

Achat terrain ze1 prix m2

55 INTERCOMMUNALITE — Modification statutaire de la Communauté de communes BPLC

Titres restaurant accord cadre

57 INTERCOMMUNALITE Ptits Boulots

Approbation cm juin 2024

64 DOMAINE DE COMPETENCE — Convention de la délégation de compétence avec la Région Bretagne pour le transport délèves

Mise à jour des règlement intérieurs des services périscolaires de cantine et garderie