12 septembre 2024

Annule et Remplace la Deliberation 2024_40 pour Faute de Frappe Point Lumineux pour les Arrets de Car

Reprise Tracteur Tondeuse

Mandat Syndic Copropriete du Gros Chene

71 FONCTION PUBLIQUE — Adhésion à la procédure de médiation préalable du CDG 35

68 INTERCOMMUNALITÉ — Convention d'entretien de la zone artisanale des Palis

65 INTERCOMMUNALITÉ — Rapports d'activités 2023

Devis de la Poste pour le Recensement de la Population 2025

Reglement Service Public Asst

Contrat Affermage

Amenagement du Bourg Derniere Tranche

Participation A une Operation dAutoconsommation Collective

Point Lumineux pour les Arrets de Car

Remboursement des Frais Avances pour lAchat de Timbres

Renouvellement Convention Heol

S'ollicitation Pacte Finistere 2030 Volet 2

Abonnement One Prémium Répartition de la facture

Convention de Pret Terrain Stabilise A N'ouvoitou

Approbation du Pep de la Tranche 1 Bis de la Phase 2 de la ZAC des Boschaux

Retrocession des Lotissements de la Nouette et de la Ruee

Cession du Bar et de la Poste A Archipel Habitat

Cession de Parcelles C'omplementaires A Viabilis

Cracl ZAC des Boschaux 2023

73 DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente de la parcelle cadastrée ZA 110 au lieu-dit LHôtel Ferré

69 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant Lot n°8 Électricité-Chauffage

66 INTERCOMMUNALITÉ — Fonds de concours pour un achat de terrain en zone U

Site Archeologique Parcelles

Restructuration et extension de l'école Ravalement façade

Subvention Exceptionnelle A l'Ussa

70 FINANCES — Pris en charge du déficit du budget Commerces par le budget Commune

D'ecision Modificative 2 Budget Commune

Subventions Complementaires

Demande de Subvention Pacte Finistere 2030

Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP) télécommunications

Budget communal 2024 Décision modificative N°3

Révision du pacte financier et fiscal et convention de reversement de fiscalité

72 DOMAINE ET PATRIMOINE — Tarif de location du tapis de protection de la salle des sports

67 INTERCOMMUNALITÉ — Rétrocession de la salle des sports

Restructuration et extension de l'école Revêtement sol classes partie existante

Restructuration et extension de l'école : Avenants lot N°11 - Plomberie, Chauffage, Ventilation et Avenant lot N°9 - Peintures

Annule et Remplace _ Dconsultation pour Avis des Communes Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Secteur Social Dinformation du Demandeur

Droit A la Formation des Elus