CM

28 juin 2024

Sai 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

10

Autres decisions

3

Ressources humaines

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Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations
22

D22_avenants Marché Gite Detape

27

Maison Courot Dpe

31

DM Numero 1 2024 budget Commune

33

DM Numero 2_2024 Budget Commune

34

Budget Commune DM Numero 3

35

Lotissement Ar Rochou_approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2023

36

Reversement de Lexcedent D'exploitation du Ba Ar Rochou au Bp Commune 2024

38

Creation Budget Annexe Lotissements

40

DM4_2024

44

Maison Courot_subvention Pacte Finistere 2030 Volet 2

46

Creation Lotissement des Herissons

Autres decisions 10 délibérations
20

Designation D'un Referent Deontologue de Lelu Local

21

Avenants Marché Bar Restaurant Communal

23

Chaufferie Ecole Mission C'ontrole Technique

24

Chaufferie Ecole_mission Sps

25

Chaufferie Ecole_etude de S'ol

26

Chaufferie Ecole_d'iagnostique Amiante

28

Consultation pour Avis Ppddlssi

30

Cdg29 Participation A la Consultation de Mise en Oeuvre de la Convention de Participation Prevoyance

40

D'ecision Modificative N'umero 4_2024

45

Maison Courot_bien Vivre en Bretagne Region 20232025

Ressources humaines 3 délibérations
41

Tablea des Emplois

42

D42_ Modification du Temps de Travail d'Un Emploi A Temps Non Complet Inf A 10%

43

D43_ Modification du Temps de Travail d'Un Emploi A Temps Non Complet Inf A 10%

Vie associative 2 délibérations
29

Motion de Soutien Iel

37

Vestiaire Foot Mise A Disposition Association Chasse

Sécurité 1 délibération
32

Creation et Adhesion au Groupement de Commandes Formations Hygiene_securite

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