1 juillet 2024
29
délibérations
5
Social & Santé
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Tarification sociale de la cantine scolaire
D — Politique de la Ville Suivi des Assemblees - Election des Representants du Conseil Municipal au Conseil Dadministration du Centre Communal Daction Sociale
D — Restauration Scolaire Tarification Sociale des Cantines
Mandatement Cdg29 pour Engager le Dialogue Social et Lancer la Procedure de Mise en Concurrence en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de Prevoyance
Rapport sur les Effectifs des Travailleurs en Situation de Handicap pour 2023
Convention groupement de commandes voirie
Bail professionnel Cabinet Dentaire
D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation Promesse de Vente 14 Rue des Leuzieres
D — Droit des Sols Approbation de la Convention avec Enedis Relative A des Travaux Denfouissement de Lignes Aeriennes ou dImplantation de Postes, sur la Parcelle Cadastree Section Ab Numero 926
Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique
Recrutement de vacataires
D — Lecture Publique Bilan D'activites 2023 de la Mediatheque
Approbation du Dossier de Realisation de la Zone D Amenagement Concerte de Pen Ar Choat
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 14 Mars 2024
D — Vie des Assemblees - Election D'une Adjointe Suite A Demission
Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 13 Mai 2024
Approbation du plan de financement de la maison communale
Subvention 2024 Kanfarded S'ant Evarzeg
Rapport Annuel D'activites de Pays Diroise Communaute Exercice 2023
D — Lecture Publique Approbation de la Convention de Partenariat Relatif au Reseau des Mediatheques Blops
D — Ressources Humaines - Mise A Jour du Tableau des Effectifs
Actualisation du Tableau des Emplois
D — Enfance Accueil de Loisirs - Convention Intercommunale avec Noyal-Chatillon-Sur-Seiche et Mad de Personnel Annee 2024
D — Vie Scolaire Participation Intercommunale aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Publiques Maternelles et Elementaires
D — Ressources Humaines Mise en Place du Teletravail
D — Ressources Humaines Avancement de Grades
Modification de la Representation de la L'iste Saint Renan Toujours au S'ein de Commissions et Instances Municipales
Installation D une Conseillere Municipale
Delegation de Service Public Relative A la Gestion de la Piscine - Rapport Annuel du Délégataire pour 2022-2023
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