CM

1 juillet 2024

Sai 29 délibérations

29

délibérations

5

Social & Santé

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Social & Santé 5 délibérations
2024

Tarification sociale de la cantine scolaire

D — Politique de la Ville Suivi des Assemblees - Election des Representants du Conseil Municipal au Conseil Dadministration du Centre Communal Daction Sociale

D — Restauration Scolaire Tarification Sociale des Cantines

Mandatement Cdg29 pour Engager le Dialogue Social et Lancer la Procedure de Mise en Concurrence en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de Prevoyance

Rapport sur les Effectifs des Travailleurs en Situation de Handicap pour 2023

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention groupement de commandes voirie

2024

Bail professionnel Cabinet Dentaire

D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation Promesse de Vente 14 Rue des Leuzieres

D — Droit des Sols Approbation de la Convention avec Enedis Relative A des Travaux Denfouissement de Lignes Aeriennes ou dImplantation de Postes, sur la Parcelle Cadastree Section Ab Numero 926

Autres decisions 4 délibérations
2024

Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique

2024

Recrutement de vacataires

D — Lecture Publique Bilan D'activites 2023 de la Mediatheque

Approbation du Dossier de Realisation de la Zone D Amenagement Concerte de Pen Ar Choat

Administration 3 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 14 Mars 2024

D — Vie des Assemblees - Election D'une Adjointe Suite A Demission

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 13 Mai 2024

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Approbation du plan de financement de la maison communale

2024

Subvention 2024 Kanfarded S'ant Evarzeg

Rapport Annuel D'activites de Pays Diroise Communaute Exercice 2023

Environnement 3 délibérations

D — Lecture Publique Approbation de la Convention de Partenariat Relatif au Reseau des Mediatheques Blops

D — Ressources Humaines - Mise A Jour du Tableau des Effectifs

Actualisation du Tableau des Emplois

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

D — Enfance Accueil de Loisirs - Convention Intercommunale avec Noyal-Chatillon-Sur-Seiche et Mad de Personnel Annee 2024

D — Vie Scolaire Participation Intercommunale aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Publiques Maternelles et Elementaires

Ressources humaines 2 délibérations

D — Ressources Humaines Mise en Place du Teletravail

D — Ressources Humaines Avancement de Grades

Sécurité 2 délibérations

Modification de la Representation de la L'iste Saint Renan Toujours au S'ein de Commissions et Instances Municipales

Installation D une Conseillere Municipale

Sport 1 délibération

Delegation de Service Public Relative A la Gestion de la Piscine - Rapport Annuel du Délégataire pour 2022-2023

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.