23 janvier 2024
23
délibérations
9
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (23)
Financements Projet D Amenagement RD62 Portion Place Ste J Jugan Jusqu A la Sortie Apres Cimetiere
Déliberation 2024 — 04 BUDGET PORT Tarifs Port 2024 (2).pdf
Déliberation 2024 — 03 BUDGET CAMPING Tarifs Camping 2024
Délibération 2024 — 04 BUDGET PORT Tarifs Port 2024
Déliberation 2024 — 02 BUDGET CAMPING Tarifs Mobil Home 2024
Déliberation 2024 — 01 BUDGET COMMUNE Tarifs Communaux 2024
Droits à la formation des élus 2024
Aménagement de lentrée Bourg Ouest D8A : demandes de subventions
Rénovation des ouvertures de l'église : demande de subvention PST
D_lancement de la Consultation pour Rehabilitation Reseau D Eaux Usees Rue de Plouasne dans l Emprise des Futurs Travaux D Amenagement
Annulation de la délibération 2023/058 du 30 novembre 2023 : DPU sur emplacement réservé n°7 sur la parcelle AB585
Foncier : Elargissement du chemin rural daccès à la parcelle AB919 à Bernoui
Aménagement du Bourg : Attribution du marché de létude
Délibération 2024 — 05 Demande de subvention au titre de la DETR DSIL 2024
Déliberation 2024 — 06 Lancement des travaux prioritaires pour la rénovation de lEglise de Saint- Suliac -Choix des entreprises
Délibération 2024 — 07 Réfèrent déontologue des élus-désignation de M Joel BOSCHER
Proposition dachat partie de la parcelle AB155 : rue de létang
Assainissement Le Grand Gerault : Révision du zonage d'assainissement collectif St Marcan - St Broladre - Modalités concernant lenquête publique
Intercommunalité : Désignation d'un référent déontologue élu
Déliberation 2024 — 09 Decision du Retrait de Saint Suliac du PNR vallée de la Rance
Lotissement du Couronnel : Aménagement paysager : Abattage des arbres et plantation de nouveaux arbres
Intercommunalité : Rétrocession des charges aux communes au titre du soutien à la vie associative et à laction sociale - Approbation du rapport de la CLECT
Déliberation 2024 — 08 Choix du candidat pour la création d'une activité au rez-de-chaussée du Tiers-lieu, le Grand Banc
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