CM

23 janvier 2024

Sai 23 délibérations

23

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 9 délibérations
2023

Financements Projet D Amenagement RD62 Portion Place Ste J Jugan Jusqu A la Sortie Apres Cimetiere

2024

Déliberation 2024 — 04 BUDGET PORT Tarifs Port 2024 (2).pdf

2024

Déliberation 2024 — 03 BUDGET CAMPING Tarifs Camping 2024

2024

Délibération 2024 — 04 BUDGET PORT Tarifs Port 2024

2024

Déliberation 2024 — 02 BUDGET CAMPING Tarifs Mobil Home 2024

2024

Déliberation 2024 — 01 BUDGET COMMUNE Tarifs Communaux 2024

Droits à la formation des élus 2024

Aménagement de lentrée Bourg Ouest D8A : demandes de subventions

Rénovation des ouvertures de l'église : demande de subvention PST

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2023

D_lancement de la Consultation pour Rehabilitation Reseau D Eaux Usees Rue de Plouasne dans l Emprise des Futurs Travaux D Amenagement

2024

Annulation de la délibération 2023/058 du 30 novembre 2023 : DPU sur emplacement réservé n°7 sur la parcelle AB585

2024

Foncier : Elargissement du chemin rural daccès à la parcelle AB919 à Bernoui

2024

Aménagement du Bourg : Attribution du marché de létude

2024

Délibération 2024 — 05 Demande de subvention au titre de la DETR DSIL 2024

2024

Déliberation 2024 — 06 Lancement des travaux prioritaires pour la rénovation de lEglise de Saint- Suliac -Choix des entreprises

2024

Délibération 2024 — 07 Réfèrent déontologue des élus-désignation de M Joel BOSCHER

Proposition dachat partie de la parcelle AB155 : rue de létang

Autres decisions 3 délibérations
2024

Assainissement Le Grand Gerault : Révision du zonage d'assainissement collectif St Marcan - St Broladre - Modalités concernant lenquête publique

2024

Intercommunalité : Désignation d'un référent déontologue élu

2024

Déliberation 2024 — 09 Decision du Retrait de Saint Suliac du PNR vallée de la Rance

Environnement 1 délibération
2024

Lotissement du Couronnel : Aménagement paysager : Abattage des arbres et plantation de nouveaux arbres

Social & Santé 1 délibération
2024

Intercommunalité : Rétrocession des charges aux communes au titre du soutien à la vie associative et à laction sociale - Approbation du rapport de la CLECT

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Déliberation 2024 — 08 Choix du candidat pour la création d'une activité au rez-de-chaussée du Tiers-lieu, le Grand Banc

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.