CM

24 janvier 2024

Sai 40 délibérations

40

délibérations

24

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (40)

Autres decisions 24 délibérations
2023

Achat d'un tracteur tondeuse

2023

Choix entreprise diagnostic amiante

2024

Annule et Remplace Validation Devis Sde

2024

Validation Devis Deny Security

2024

Validation Devis Arti D Co

2024

Validation Devis Sde

2024

Avenant 1 au Marche Lot 6

2024

Nomination d'Un Regisseur

D — Elus - Designation du Referent Deontologue Elu

D — Assainissement - Revision de l'Etude de Zonage - Gerault le Pont Petit

Services Techniques Plan Delagage Choix du Prestataire

D — Recherche de Medecins Generalistes - Societe de Recrutement

Services Techniques Entretien et Remplacement de la Turbine sur la Tondeuse Kubota

D — Creation d'Un Poste Non Permanent pour un Accroissement Temporaire d'Activite

D — Creation de Postes Non Permanents pour le Remplacement d'Un Fonctionnaire ou d'Un Agent C'ontractuel Absent

Asst lancement MP AMO

Remboursement frais DEIS

Interval convention 2024

Asst traitement tertiaire

Asst choix systeme traitement boues

Asst charges capacitaires

Apparobation PV decembre 2023

Asst déplacement STEP

PV CM 17 janvier 2024

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Revision du Montant des Tarifs Location des Salles

Budget 2024 Ouverture Anticipee des Credits D'investissement

Renouvellement du Contrat avec Berger Levrault Logiciel Finances

D — Extension Atelier Technique - Demande de Subventions au Titre de la D'ETR et du Fst

D — Renovation Energetique des Appartements S'is 2 Bis A et 2 Bis B Rue de la Boussaquiere - Demande de Subvention au Titre de la DSIL

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Acquisition le Clos du Prieure

Le Clos du Prieure Portage Foncier EPF Modification du Montage pour le Rachat de la Parcelle

Le Clos du Prieure Portage Foncier EPF Modification du Montage pour le Rachat de la Parcelle

D — Lotissement de la S'auvagere - Mandat de Mise en Vente des Parcelles Zm 259 Zm 262 Zm 263

Environnement 2 délibérations
2023

Adhésion de LEFF ARMOR Communauté au Kerne Uhel ( pour lachat d'eau )

D — Personnel Communal - Modalites d'Octroi de C'adeaux au Personnel pour D'epart A la Retraite

Social & Santé 2 délibérations

D — Intercommunalite Retrocession des Charges aux Communes au Titre du S'outien A la Vie Associative et A l'Action Sociale - Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Trans

D — Social - Pass Emploi Convention Chantier d'Insertion 2024

Vie associative 1 délibération

D — Intercommunalite - Fixation des Attributions de C'ompensation D'efinitives 2023 et Provisoires 2024 Apres Evaluation des Charges Transferees des Ouvrages Hydrauliques de la C'ompetence Gemapi

Juridique 1 délibération

Contentieux Opposant la Commune A Mme Touche Versement D'une Indemnite

Ressources humaines 1 délibération

Personnel Contrat de Projet pour la Mise en Uvre de Latlas de la Biodiversite Communale

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