24 janvier 2024
40
délibérations
24
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Achat d'un tracteur tondeuse
Choix entreprise diagnostic amiante
Annule et Remplace Validation Devis Sde
Validation Devis Deny Security
Validation Devis Arti D Co
Validation Devis Sde
Avenant 1 au Marche Lot 6
Nomination d'Un Regisseur
D — Elus - Designation du Referent Deontologue Elu
D — Assainissement - Revision de l'Etude de Zonage - Gerault le Pont Petit
Services Techniques Plan Delagage Choix du Prestataire
D — Recherche de Medecins Generalistes - Societe de Recrutement
Services Techniques Entretien et Remplacement de la Turbine sur la Tondeuse Kubota
D — Creation d'Un Poste Non Permanent pour un Accroissement Temporaire d'Activite
D — Creation de Postes Non Permanents pour le Remplacement d'Un Fonctionnaire ou d'Un Agent C'ontractuel Absent
Asst lancement MP AMO
Remboursement frais DEIS
Interval convention 2024
Asst traitement tertiaire
Asst choix systeme traitement boues
Asst charges capacitaires
Apparobation PV decembre 2023
Asst déplacement STEP
PV CM 17 janvier 2024
Revision du Montant des Tarifs Location des Salles
Budget 2024 Ouverture Anticipee des Credits D'investissement
Renouvellement du Contrat avec Berger Levrault Logiciel Finances
D — Extension Atelier Technique - Demande de Subventions au Titre de la D'ETR et du Fst
D — Renovation Energetique des Appartements S'is 2 Bis A et 2 Bis B Rue de la Boussaquiere - Demande de Subvention au Titre de la DSIL
Acquisition le Clos du Prieure
Le Clos du Prieure Portage Foncier EPF Modification du Montage pour le Rachat de la Parcelle
Le Clos du Prieure Portage Foncier EPF Modification du Montage pour le Rachat de la Parcelle
D — Lotissement de la S'auvagere - Mandat de Mise en Vente des Parcelles Zm 259 Zm 262 Zm 263
Adhésion de LEFF ARMOR Communauté au Kerne Uhel ( pour lachat d'eau )
D — Personnel Communal - Modalites d'Octroi de C'adeaux au Personnel pour D'epart A la Retraite
D — Intercommunalite Retrocession des Charges aux Communes au Titre du S'outien A la Vie Associative et A l'Action Sociale - Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Trans
D — Social - Pass Emploi Convention Chantier d'Insertion 2024
D — Intercommunalite - Fixation des Attributions de C'ompensation D'efinitives 2023 et Provisoires 2024 Apres Evaluation des Charges Transferees des Ouvrages Hydrauliques de la C'ompetence Gemapi
Contentieux Opposant la Commune A Mme Touche Versement D'une Indemnite
Personnel Contrat de Projet pour la Mise en Uvre de Latlas de la Biodiversite Communale
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