28 mars 2024

Budget primitif 2024

Vote des taux 2024

Compte administratif 2023

Compte de gestion 2023

APCP 2024

Prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Affectation du résultat

Demande subvention AELB Renaturation des Villes et Villages

Budget commune : affectation des résultats 2023 au budget primitif commune 2024

Budget commune : affectation des résultats 2023 au budget primitif communal 2024

Délibération portant sur le l'egs de la parcelle ZH 131 au profit de la commune de S'AINTE HELENE

Budget primitif de la commune : fongibilité des crédits M57

Budget lotissement communal : affectation des résultats du budget lotissement communal 2023 au budget lotissement 2024

Vote du compte de gestion du budget communal 2023

Vote des subventions 2024

Vote de la subvention 2024 au CCAS

Vote des taux de fiscalité directe locale 2024

Vote du compte de gestion du budget lotissement communal 2023

Budget assainissement collectif : affectation des résultats du budget assainissement collectif 2023 au budget assainissement collectif 2024

Vote du compte de gestion du budget assainissement collectif 2023

Vote de la subvention exceptionnelle du budget communal au budget cale et mouillages 2024

Budget cale et mouillages : affectation des résultats du budget cale et mouillages 2023 au budget cale et mouillages 2024

Vote du Compte de gestion 2023 « cale et mouillages »

Vote du Compte de gestion budget « cale et mouillages » 2023

Vote du Compte de gestion du budget « cale et mouillages » 2023

Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Budget Primitif 2024 Affectation du Resultat Commune

Bp 2024 Assainissement Affectation du Resultat

Subventions aux Associations 2024

Compte de Gestion 2023 Assainissement

Compte de Gestion 2023 Commune

Création d'une régie de recettes pour le "cimetière"

Budget primitif 2024 mouillages

Budget primitif 2024 commune

Fixation de la durée damortissement des subventions d'équipements et dattribution de compensation d'investissement versées

Subventions 2024 budget commune

Taux des taxes communales 2024

Vote de laffectation du résultat 2023 du budget mouillages

Vote de laffectation du résultat 2023 du budget commune

Compte administratif 2023 du budget Commune

Compte de gestion 2023 du budget mouillages

Compte de gestion 2023 du budget commune

Affection du Resultat 2023 Bp 2024

Fixation des Taux de Fiscalite Locale 2024

Fongibilite des Credits en Fonctionnement et Investissement Bp 2024

Bp2024 Commune de Saint Fregant

Subvention aux Associations 2024

Forfaits Scolaires 2023 2024

Securisation Route de Feunteun Veyler Demande Subvention Fdsr

Restauration Cloches Eglise Demande DSIL 2024

Amenagement Bourg Tranche 2 Demande DSIL 2024

Engagement de la Commune Dispositf Tne

Vote du Budget primitif Commune 2024

Vote des taux des contributions directes

Nomenclature M57 — Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Budget commune 2024 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023

Vote du Compte Administratif 2023 du budget Commune

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Commune

Ligne de trésorerie — Renouvellement

CG 2023 Asst

CA 2023 Commune

CA 2023 Asst

Affectation du résultat commune

Affectation du résultat assainissement

Taux dimposition

Vote BP

Vote BP Asst

Autorisation virement de crédit

CG 2023 Commune

Communaute de Communes — Transfert de la Competence Assainissement

Communaute de Communes — les Principes Regissant le Transfert de la Competence Assainissement

Pv de la Seance du CM du 14 Mars 2024

Convention avec la Compagnie des ports du Morbihan

Approbation Pv CM 29 Fevrier 2024

Modification du Reglement du Cimetiere

Modification du Reglement du Cimetiere

Convention PJJ

Personnel communal : instauration de la prime exceptionnelle « pouvoir dachat »

CREATION POSTE ADJOINT TECHN PPAL 1CL avancement grade 01 septembre

RH — modification du tableau des effectifs

Psc Mandatement Cdg29 Procedure Mise en Concurrence

Dénomination des voies du lotissement « Coté Bellevue (régularisation)

Dénomination des voies du lotissement « Coté Bellevue (régularisation)

Travaux route du Clos Lasné

GMVA — Convention ADS

Convention mise à disposition du domaine communal

Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables loi APER

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Organisation du temps scolaire : rentrée 2024

Procès — verbal de la séance du 29 janvier 2024

Convention de partenariat entre le Comité de Coordination des Associations de Saint-Armel et la Commune de Saint-Armel

Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'état