29 mars 2024
69
délibérations
29
Autres decisions
26
Finances & Budget
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (69)
Validation appel doffre
Compte de gestion
Affectation compte de résultat
Taux dimposition
Amortissement
D'urée amortissement
Fongibilité des crédits
Convention mad
Fetes et céremonies
Approbation du compte de gestion de l'année 2023
Affectation du résultat de l'année 2023
Approbation du procès verbal de la séance du 8 mars 2024
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Compte de Gestion 2023
Compte Adminstratif 2023
Taux Communaux 2024
Affectation Resultat Bdg Commune
Affectation Resultat 2023 Assainissement
Bp 2024 Commune
Bp 2024 Assainissement
26703bp2024
26704bp2024
Autorisation Lancement Dossier Appel D Offre
Autorisation Demande Pc Ateliers Communaux
D — Secours d'urgence
Inscription au Plan Departemental des Itineraires de Promenade et de Randonnee (pdipr) D Itineraires de Randonnee
Fongicibilite des Credits M57
Suppression de la Regie
Rapport Crc Gestion Trait de Cote
Subventions
Compte administratif
Budget primitif
Compte administratif 2023 du budget mouillages
Demande de subvention au titre de la d'otation de s'outien à l'investissement (DSIL2024)
Affectation des résultats de l'année 2023 au budget de l'année 2024
Tarifs communaux 2024
Autorisation Consultation Banques Emprunt Commune
Autorisation Consultation Banques Emprunt FCTVA Subventions
Subvention Dden
Instauration Taux Majore de Taxe D Amenagement dans le Secteur Ouest de Mengleuz Keradraon
Budget Annexe Saint Renan Animations Approbation du Compte de Gestion 2023
Budget Annexe Saint Renan Animations Approbation du Compte Administratif 2023
Demandes de Subventions pour l Amenagement du C'entre Ville
Budget Annexe Saint Renan Animations Adoption du Budget Previsionnel de l Exercice 2024
Budget Annexe Saint Renan Animations Affectation du Resultat 2023
Budget Annexe Allee Verte Affectation du Resultat 2023
Budget Annexe Lotissement Allee Verte Approbation du Compte de Gestion 2023
Budget Annexe Lotissement Allee Verte Approbation du Compte Administratif 2023
Budget Principal de la Ville Affectation du Resultat 2023
Budget Principal de la Ville Approbation du Compte de Gestion 2023
Budget Annexe Lotissement Allee Verte Adoption du Budget Previsionnel Exercice 2024
Budget Principal de la Ville Approbation du Compte Administratif 2023
Budget Principal de la Ville Adoption du Budget Previsionnel Exercice 2024
Taux Imposition des Taxes Directes Locales pour 2024
Vote des Subvention 2024
Convention gestion eaux pluviales
Affectation Resultat Bdg Eau 2023
Bp 2024 Eau
Signature Convention Financement Region Bretagne pour Realisation Arrêt Ar Dénommé Kerzouar Rue de Brest
Signature Convention Financement avec Region Bretagne et Cd29 pour Realisation de Deux Arrets de Car A Mengleuz
Acquisition par la Commune D Emprises pour la Realisation D un Chemin de Randonnee Secteur de Boudouland Coatufal
Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Approbation du Compte de Gestion 2023
Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Adoption du Budget Previsionnel Exercice 2024
Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Affectation du Resultat 2023
Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Approbation du Compte Administratif 2023
Participation aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Annee Scolaire 2023/2024
Petition Carte Scolaire
Motion de Soutien A l Agriculture et A la Peche Activites Essentielles du Territoire
Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 26 Fevrier 2024
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