CM

29 mars 2024

Sai 69 délibérations

69

délibérations

55

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (69)

Finances & Budget 55 délibérations
6

Subventions

7

Validation appel doffre

8

Compte de gestion

9

Compte administratif

10

Affectation compte de résultat

11

Taux dimposition

12

Amortissement

13

D'urée amortissement

14

Budget primitif

15

Fongibilité des crédits

17

Fetes et céremonies

2024

Compte administratif 2023 du budget mouillages

Approbation du compte de gestion de l'année 2023

Affectation Resultat Bdg Eau 2023

Affectation du résultat de l'année 2023

Demande de subvention au titre de la d'otation de s'outien à l'investissement (DSIL2024)

Affectation des résultats de l'année 2023 au budget de l'année 2024

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

Tarifs communaux 2024

Compte de Gestion 2023

Compte Adminstratif 2023

Taux Communaux 2024

Affectation Resultat Bdg Commune

Affectation Resultat 2023 Assainissement

Bp 2024 Commune

Bp 2024 Eau

Bp 2024 Assainissement

26703bp2024

26704bp2024

Autorisation Consultation Banques Emprunt Commune

Autorisation Consultation Banques Emprunt FCTVA Subventions

Subvention Dden

D — Secours d'urgence

Budget Annexe Saint Renan Animations Approbation du Compte de Gestion 2023

Budget Annexe Saint Renan Animations Approbation du Compte Administratif 2023

Demandes de Subventions pour l Amenagement du C'entre Ville

Budget Annexe Saint Renan Animations Adoption du Budget Previsionnel de l Exercice 2024

Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Approbation du Compte de Gestion 2023

Budget Annexe Saint Renan Animations Affectation du Resultat 2023

Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Adoption du Budget Previsionnel Exercice 2024

Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Affectation du Resultat 2023

Budget Annexe ZAC de Pen Ar Choat Approbation du Compte Administratif 2023

Budget Annexe Allee Verte Affectation du Resultat 2023

Budget Annexe Lotissement Allee Verte Approbation du Compte de Gestion 2023

Budget Annexe Lotissement Allee Verte Approbation du Compte Administratif 2023

Budget Principal de la Ville Affectation du Resultat 2023

Budget Principal de la Ville Approbation du Compte de Gestion 2023

Budget Annexe Lotissement Allee Verte Adoption du Budget Previsionnel Exercice 2024

Budget Principal de la Ville Approbation du Compte Administratif 2023

Budget Principal de la Ville Adoption du Budget Previsionnel Exercice 2024

Taux Imposition des Taxes Directes Locales pour 2024

Fongicibilite des Credits M57

Vote des Subvention 2024

Participation aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Annee Scolaire 2023/2024

Suppression de la Regie

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Autorisation Lancement Dossier Appel D Offre

Autorisation Demande Pc Ateliers Communaux

Instauration Taux Majore de Taxe D Amenagement dans le Secteur Ouest de Mengleuz Keradraon

Signature Convention Financement Region Bretagne pour Realisation Arrêt Ar Dénommé Kerzouar Rue de Brest

Signature Convention Financement avec Region Bretagne et Cd29 pour Realisation de Deux Arrets de Car A Mengleuz

Acquisition par la Commune D Emprises pour la Realisation D un Chemin de Randonnee Secteur de Boudouland Coatufal

Autres decisions 3 délibérations
16

Convention mad

Approbation du procès verbal de la séance du 8 mars 2024

Rapport Crc Gestion Trait de Cote

Environnement 2 délibérations
5

Convention gestion eaux pluviales

Inscription au Plan Departemental des Itineraires de Promenade et de Randonnee (pdipr) D Itineraires de Randonnee

Culture & Patrimoine 1 délibération

Motion de Soutien A l Agriculture et A la Peche Activites Essentielles du Territoire

Administration 1 délibération

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 26 Fevrier 2024

Éducation 1 délibération

Petition Carte Scolaire

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