CM

2 avril 2024

Sai 32 délibérations

32

délibérations

12

Autres decisions

8

Finances & Budget

4

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Autres decisions 12 délibérations
2024

Nomenclature M57_Durée damortissement_dérogation au prorata temporis

2024

Approbation du compte de gestion du tresorier

2024

CREATION POSTE ADJOINT TECHN PPAL 1CL avancement grade 01 avril

Approbation du PV de la séance du 27 février 2024

Fongibilité

Approbation du Compte Financier Unique - année 2023

Affectation des résultats 2023

Vote des taux dimposition - année 2024

Admission en non-valeur d'une créance

GEOMAT - Devis complémentaire pour modification du parcellaire au 31/33 rue des anciennes halles

Dinan Agglomération - Trait de côte

2024 04 034 Devis Chouzenoux Architecture Mission MOE pour la conception de la cuisine de la restauration rapide

Finances & Budget 8 délibérations
24

Vote des taux communaux de fiscalité 2024

2024

Budget principal Vote du budget primitif 2024

2024

Vote des subventions aux associations

2024

Budget Lotissement Le Champs Pauvas Vote du budget primitif 2024

2024

Budget Lotissement Les Brousses Vignettes Vote du budget primitif 2024

2024

Demande de subvention

Approbation et vote du Budget Primitif - année 2024

2024 04 038 Demande de subvention de l'association « Les Tonnelles audoniennes »

Social & Santé 4 délibérations
2024

Renouvellement de la convention mutuelle santé communale AXA 2024

2024

Budget CCAS 2023 affectation du résultat de fonctionnement au budget 2024

2024

Budget CCAS 2023 vote du compte de gestion

2024

Participation contractuelle de solidarite

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Amélioration de la voirie communale et création d'un chemin piétonnier - Etude du projet et lancement d'une consultation

2024 04 036 Attribution du marché de maitrise duvre (MOE) des opérations « Agrandissement de la cantine et travaux au premier étage de la mairie »

2024 04 037 Devis acquisition de containers de stockage

2024 04 040 Marché MOE « Réhabilitation et extension du commerce et des logements au 21-23 rue du Général de Gaulle » - Avenant n°5

Environnement 2 délibérations
2024

IDENTIFICATION DE ZONES D ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES sur la commune

Boulangerie Travaux et nouveaux équipements

Ressources humaines 1 délibération

Modification de lemploi partagé de lagent technique

Événementiel & Tourisme 1 délibération

2024 04 039 Devis rénovation parquet de la salle des fêtes

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