20 février 2024
33
délibérations
10
Autres decisions
8
Finances & Budget
6
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
De lOust à Brocéliande Communauté : adhésion au marché RESAH pour la téléphonie fixe
M57 autorisation de virements de chapitre à chapitre
Projet urbain partenarial La Sigonière — montant des participations
M57 Autorisation de Virements Chapitre A Chapitre
Pv CM 140224
PUP Sigonière
Approbation CM 170124
Devis etude geologique
STEP l'ancement mise en c'oncurrence
Ecole privée Notre Dame de Lourdes : subvention pour les voyages scolaires
Eglise Saint — Etienne : approbation de l'opération, du plan de financement et autorisation au maire pour solliciter des organismes financeurs
Agent de poche Missions 2024 budget AideCAF
Argent de poche Missions 2024 budget AideCAF
OGEC RPI Saint — Nicolas/Tréal : demande de subvention au titre de la gestion de la cantine 2021/2022
Subventions aux associations 2024
Proposition de lONF de coupe supplémentaire exercice 2024
Subventions 2024
Instauration de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)
Fonds départemental de solidarité pour le logement : participation 2024
20 ccas adoption du Proces Verbal du Conseil dAdministration du 27 11 23
20 ccas rapport pour le Debart D Orientation Budgetaire 2024
20 ccas approbation Plan de Formation 2024
20 ccas revalorisation de la Participation A la Protection Sociale Complementaire des Agents
Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix : approbation de l'opération, du plan de financement et autorisation au maire pour solliciter des organismes financeurs
Rénovation et mise en accessibilité du sanitaire public : avenant n°1 au marché de travaux lot 1 démolition gros uvre travaux complémentaires
Ecole privée Notre Dame de Lourdes : subvention pour des séances de natation
Approbation des comptes de gestion 2023 : commune - assainissement - lotissement du stade
SAUR : convention pour le contrôle des appareils de défense contre lincendie
Avis du conseil municipal sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société MATERIAUX DE LOUST en vue de la réouverture de la sablière du Couëdic sise dans la commune de Saint-Abr
Restauration de l'église Saint — Etienne : attribution du marché de maitrise duvre
Adoption du procès — verbal de la réunion du 06 décembre 2023
Proposition montage juridique Cabinet Coudray
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