16 octobre 2024

Annule et Remplace la Decision Dcm 2024 045

Avis sur un Agrandissement de la Scea Place A l Epine

Validation Renouvellement Contrat Maintenance Mace

Validation Devis Sde22

Avenant 1 au Marche Lot9

Servitude de fond servant sur une passerelle au lieu-dit La Rabine

Changement de la gouttière du bâtiment de la Croix Blanche

Indemnité de fonction du conseiller délégué

Entretien de la pompe à chaleur de la maison du forgeron

Contrat Guirlandes de Noel

Achat Vehicule Electrique

Achat Chaudieres

D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 11 S'eptembre 2024 d'ont L'aesecretaire de S'eance Etait Monsieur Maurice Robidou

Capture Animaux Errants

D — 2.2 Aire de C'amping C'ar - Autorisation du D'epot du Permis d'Amenager

D — 3.3 Location de la Maison Sise 3 Rue du Chemin Creux

Tarifs de la cantine 2024-2025

Exoneration Taxe Amenagement

Effacement de Dette

D — 7.1 Budget Commune - Decision Modificative N°3

D — 7.1 Budget Commune - Decision Modificative N°4

D — 7.1 Budget Commune - D'ecision Modificative N°5

D — 8.1 Annee Scolaire 2024/2025 - Tarifs Garderie

Appel doffre de réhabilitation de la maison du bourg

Le Clos du Prieure — Travaux Sde

D — 1.1 Attribution du Marche de Travaux d'Extension de l'Atelier Technique - Marche A Procedure Adaptee

Creation Emploi Permanent

D — 4.1 Ressources Humaines - Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg 35

Election d'un conseiller délégué

D — 8.8 Environnement - Convention avec la Federation des Groupements de Defense Contre les Organismes Nuisibles - Fgdon 35