CM

3 avril 2024

Sai 38 délibérations

38

délibérations

16

Finances & Budget

12

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (38)

Finances & Budget 16 délibérations
2

DCA N°2 — 2024 Vote du compte administratif 2023

3

DCA N°3 — 2024 Vote des subventions 2024 .pdf

4

DCA N°4 — 2024 VOTE DU BUDGET 2024 rec

4

DCA N°4 — 2024 Vote du Budget primitif 2024

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 de M. le trésorier municipal budget principal et budgets annexes (affaires économiques, Kérozer)

2024

Budget annexe affaires économiques — Affectation du résultat 2023

2024

Attribution des subventions aux associations - Année 2024

Subvention aux Associations

Subvention aux Associations

Location de Salle Demi Tarif Agents Communaux

Location de Salle Demi Tarif

Location de Salle Demi Tarif

Finances — Impots Locaux- Vote des Taux Communaux 2024

Finances — Fongibilite des Credits

Finances — Determination des Durees D Amortissements des Subventions D Equipements Versees

Finances — Vote du Budget Primitif 2024

Autres decisions 12 délibérations
1

DCA N°1 — 2024 Approbation du Compte de gestion 2023

5

DCA N°5 — 2024 Acceptation de Dons

2024

Fixation des taux dimposition - Année 2024

2024

Buget principal — Affectation du résultat 2023

2024

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2024

2024

Fixation des taux dimposition - Année 2024

Taux Imposition

Fongibilite des Credits

Placement sur Compte A Terme

SNCF Occupation Temporaire

Ecole — Compte-Rendu du Conseil D Ecole du 29.03.2024

Dinan Agglomeration — Bilan Assinissement Collectif de la Commune

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Affaires foncières — Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2023

Travaux — Restaurant Scolaire- Plan de Maitrise Sanitaire et Dossier D Agrement Sanitaire

Travaux — Restaurant Scolaire- Vaisselle Refectoire et Cuisine- Crepiere

Travaux — Restaurant Scolaire- Vote D une Enveloppe Budgetaire pour le Materiel de Nettoyage

Domaine Public — Concession Gaz- Renouvellement de Contrat

Éducation 2 délibérations

Restaurant Scolaire — Vaisselle Refectoire- Cuisine - Annule et Remplace Precedente

Vie Communale — Entente Intrecommunale St-Carne-Trevron- Restajurant Scolaire- Projet de Convention

Ressources humaines 1 délibération
2024

Bilan annuel sur la formation des élus

Environnement 1 délibération

Vie Communale — Journee Citoyenne- Accueil des Nouveaux Habitants- Repas Conseil Agents- Inauguration et Portes Ouvertes Restaurant Scolaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Divers — Food Truck Galettes Saucisses- Tarif Espace Karnay Asso Enfants dans la Ville

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