3 avril 2024
38
délibérations
16
Finances & Budget
12
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
DCA N°2 — 2024 Vote du compte administratif 2023
DCA N°3 — 2024 Vote des subventions 2024 .pdf
DCA N°4 — 2024 VOTE DU BUDGET 2024 rec
DCA N°4 — 2024 Vote du Budget primitif 2024
Approbation des comptes de gestion 2023 de M. le trésorier municipal budget principal et budgets annexes (affaires économiques, Kérozer)
Budget annexe affaires économiques — Affectation du résultat 2023
Attribution des subventions aux associations - Année 2024
Subvention aux Associations
Subvention aux Associations
Location de Salle Demi Tarif Agents Communaux
Location de Salle Demi Tarif
Location de Salle Demi Tarif
Finances — Impots Locaux- Vote des Taux Communaux 2024
Finances — Fongibilite des Credits
Finances — Determination des Durees D Amortissements des Subventions D Equipements Versees
Finances — Vote du Budget Primitif 2024
DCA N°1 — 2024 Approbation du Compte de gestion 2023
DCA N°5 — 2024 Acceptation de Dons
Fixation des taux dimposition - Année 2024
Buget principal — Affectation du résultat 2023
Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2024
Fixation des taux dimposition - Année 2024
Taux Imposition
Fongibilite des Credits
Placement sur Compte A Terme
SNCF Occupation Temporaire
Ecole — Compte-Rendu du Conseil D Ecole du 29.03.2024
Dinan Agglomeration — Bilan Assinissement Collectif de la Commune
Affaires foncières — Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2023
Travaux — Restaurant Scolaire- Plan de Maitrise Sanitaire et Dossier D Agrement Sanitaire
Travaux — Restaurant Scolaire- Vaisselle Refectoire et Cuisine- Crepiere
Travaux — Restaurant Scolaire- Vote D une Enveloppe Budgetaire pour le Materiel de Nettoyage
Domaine Public — Concession Gaz- Renouvellement de Contrat
Restaurant Scolaire — Vaisselle Refectoire- Cuisine - Annule et Remplace Precedente
Vie Communale — Entente Intrecommunale St-Carne-Trevron- Restajurant Scolaire- Projet de Convention
Bilan annuel sur la formation des élus
Vie Communale — Journee Citoyenne- Accueil des Nouveaux Habitants- Repas Conseil Agents- Inauguration et Portes Ouvertes Restaurant Scolaire
Divers — Food Truck Galettes Saucisses- Tarif Espace Karnay Asso Enfants dans la Ville
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