26 octobre 2012
17
délibérations
8
Transport & Mobilité
5
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Autorisation pour demandes de subventions aux fins de financement dactions portées par lehpad de saint-avé dans le cadre de lédition 2012 de la "semaine bleue"
Budget annexe ssad approbation de la proposition de budget primatif 2013 et de tarif pour l'exercice 2013
Budget annexe ehpad résidence du parcadoption de la proposition de budget primatif 2013 et de tarifs journaliers pour l'exercice 2013
Adoption des tarifs annexes 2013 de lehpad résidence du parc
Budget annexe ehpad décision modificative n°3
Modification du tableau des effectifs du ccas
Budget principal ccas décision modificative n°2
Signature de la convention avec les écuries de la chênais au profit du multi-accueil (année scolaire 2012/2013)
Désignation de trois membres du conseil dadministration à la comission de réforme
📬 Suivre Saint-Avé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.