Conseil municipal du 2013-12-13
20
délibérations
8
Autres decisions
7
Finances & Budget
2
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Charte régionale des engagements réciproques entre les acteurs de la filière Bio et de la Restauration Collective pour l'intégration d'ingrédients Bio dans les repas. « il fait bio dans mon assiette »
Fonds municipal d’aide aux initiatives
Séjours jeunes - année 2014
Approbation du rapport d’accessibilité 2013
Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds à proximité de la rue An Héol
Dénomination de voie au lieu — dit « Lanmen »
Dénomination de voie dans le prolongement de la rue Alice Milliat
Recensement de la population
Redevances d'assainissement non collectif – fixation des tarifs 2014
Surtaxe d'assainissement — fixation des tarifs 2014
Subvention à la course cycliste « la route bretonne » 2014
Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2014
Modalités de refacturation des prestations réalisées par le budget principal pour le compte des budgets annexes affaires économiques et zones d’activités
Budget Principal 2013 — Décision modificative n° 3
Budget annexe affaires économiques 2013 — Décision modificative n° 3
Jardins familiaux : adoption du règlement intérieur
ZAC de Beau soleil — bilan financier au 31 décembre 2012
Rémunérations des animateurs vacataires
Handicap — Charte d’engagement pour l’égalité des chances
Action culturelle — conventions de partenariat «Cezam Morbihan/ prix littéraire »
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