CM

23 janvier 2012

Saint-Avé 15 délibérations

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Construction d'une salle polyvalente — Avant projet définitif et renouvellement des demandes de subventions

Operation d'aménagement Ilot Bossuet Protocole tripartite

Acquisition d'une maison rue du Four

Cession d'une partie d'un chemin communal à L'escran

Cession de terrain à l'entreprise C'OURIAUT

Cession de terrain à la S'ARL Paysage d'Arvor

Acquisition de la station d'épuration SAUPIQUET et constitution de servitudes

Finances & Budget 3 délibérations

La route Bretonne 2012 — Attribution de subvention à l'ESSA cyclo

Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2012 : Budget principal

Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2012 : Budget assainissement

Culture & Patrimoine 1 délibération

Conventions de partenariat avec Les C'oquecigrues et le théâtre Anne de Bretagne de Vannes

Vie associative 1 délibération

Fonds d'aide aux initiatives — Attribution

Ressources humaines 1 délibération

Espace Emploi : nouvelle charte Maison de la Formation Professionnelle (MFP)

Autres decisions 1 délibération

Périmètre de protection du captage du Liziec

Social & Santé 1 délibération

Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)

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