25 octobre 2012

ZAC de Beau Soleil — Convention EADM / Vannes Agglo / Commune de Saint-Avé dans le cadre du transfert de compétence aménagement numérique

ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2011

Convention de financement et de réalisation pour l'extension du réseau d'éclairage public – Allée de Kerozer

Modification du tableau des effectifs

Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public (R.O.D.P.) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Réalisation de la deuxième tranche ZAC de Beausoleil

Transfert de la compétence aménagement numérique à la Communauté d'Agglomération de Vannes : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Cession à Monsieur Yves C'amus d'une partie d'un terrain communal s'itué à proximité de Fontenon

Téléphonie mobile — Bail Société ORANGE

Travaux de restauration extérieure et intérieure de la Chapelle Notre Dame du Loc – Rectification de l'avenant n° 1 et passation d'un avenant n° 2 au marché du lot 1 : maçonnerie, pierre de taille

Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement privé « La Briqueterie »

Convention d'entretien du domaine public départemental en agglomération – Remise en état des couches de roulement

Conventions de partenariat avec Vannes Agglo

Saison culturelle 2012 — 2013 : Tarifs des spectacles

Décision modificative n°3 du budget principal

Ecole de Musique : Organisation d'un stage de jazz en 2013

Signature de la charte de l'action sociale