Conseil municipal du 26/11/2015
17
délibérations
6
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Éducation
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Plan de gestion différencié des espaces verts communaux
Désaffectation et déclassement du DP d'un délaissé à Kervaines
Schéma de réorganisation du système de collecte & traitement 2015-2019
Modification du Règlement Intérieur Loisirs Ados
Convention de transmission électronique des actes au contrôle de légalité/Avenant n° 2
Régie assainissement — Désignation du directeur
Redevance d'assainissement non collectif/fixation des tarifs 2016
Surtaxe d'assainissement — fixation des tarifs 2016
Convention de partenariat collège Notre Dame
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privé Notre Dame
Projet de schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Programme des arrêts de bus
Acquisition d'un terrain à proximité de l'aire d'accueil et carrière de Liscuit
Convention de partenariat avec KERANNE/SAUVEGARDE 56
Convention de groupement de commande Commune/CCAS/Avenant n°1
Emploi d'avenir espaces verts
Modification du tableau des effectifs
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