26/11/2015
17
délibérations
5
Autres decisions
2
Parcs & Espaces verts
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Désaffectation et déclassement du DP d'un délaissé à Kervaines
Schéma de réorganisation du système de c'ollecte & traitement 2015-2019
Modification du Règlement Intérieur Loisirs Ados
Convention de transmission électronique des actes au contrôle de l'égalité/Avenant n° 2
Régie assainissement — Désignation du directeur
Plan de gestion différencié des espaces verts communaux
Emploi davenir espaces verts
Redevance d'assainissement non collectif/fixation des tarifs 2016
Surtaxe d'assainissement — fixation des tarifs 2016
Convention de partenariat collège Notre Dame
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privé Notre Dame
Projet de schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Programme des arrêts de bus
Acquisition d'un terrain à proximité de laire d'accueil et carrière de Liscuit
Convention de partenariat avec KERANNE/SAUVEGARDE 56
Convention de groupement de c'ommande Commune/CCAS/Avenant n°1
Modification du tableau des effectifs
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