13 décembre 2013

Charte régionale des engagements réciproques entre les acteurs de la filière Bio et de la Restauration Collective pour l'intégration d'ingrédients Bio dans les repas. « il fait bio dans mon assiette »

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Séjours jeunes - année 2014

Jardins familiaux : adoption du règlement intérieur

Approbation du rapport d'accessibilité 2013

Constitution d'une servitude de passage et de tréfonds à proximité de la rue An Héol

Dénomination de voie au lieu — dit « Lanmen »

Dénomination de voie dans le prolongement de la rue Alice Milliat

Recensement de la population

Redevances d'assainissement non collectif – fixation des tarifs 2014

Surtaxe d'assainissement — fixation des tarifs 2014

Subvention à la course cycliste « la route bretonne » 2014

Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2014

Modalités de refacturation des prestations réalisées par le budget principal pour le compte des budgets annexes affaires économiques et zones d'activités

Budget Principal 2013 — Décision modificative n° 3

Budget annexe affaires économiques 2013 — Décision modificative n° 3

Rémunérations des animateurs vacataires

Handicap — Charte d'engagement pour l'égalité des chances

ZAC de Beau soleil — bilan financier au 31 décembre 2012

Action culturelle — conventions de partenariat «Cezam Morbihan/ prix littéraire »