Conseil municipal du 2012-01-23

Saint-Avé 23 janvier 2012 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Périmètre de protection du captage du Liziec - Espace Emploi : nouvelle charte Maison de la Formation Professionnelle (MFP) - Acquisition de la station d’épuration SAUPIQUET et constitution de servitudes - Cession de terrain à la SARL Paysage d’Arvor - La route Bretonne 2012 - Attribution de subvention à l’ESSA cyclo - Cession de terrain à l’entreprise COURIAUT - Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2012 : Budget assainissement - Operation d'aménagement Ilot Bossuet Protocole tripartite - Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) - Acquisition d’une maison rue du Four - Conventions de partenariat avec Les Coquecigrues et le théâtre Anne de Bretagne de Vannes - Cession d’une partie d’un chemin communal à Lescran - Construction d’une salle polyvalente – Avant projet définitif et renouvellement des demandes de subventions - Fonds d’aide aux initiatives – Attribution - Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2012 : Budget principal

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2012

Acquisition de la station d’épuration SAUPIQUET et constitution de servitudes

2012

Cession de terrain à la SARL Paysage d’Arvor

2012

Cession de terrain à l’entreprise COURIAUT

2012

Operation d'aménagement Ilot Bossuet Protocole tripartite

2012

Acquisition d’une maison rue du Four

2012

Cession d’une partie d’un chemin communal à Lescran

2012

Construction d’une salle polyvalente — Avant projet définitif et renouvellement des demandes de subventions

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2012

La route Bretonne 2012 — Attribution de subvention à l’ESSA cyclo

2012

Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2012 : Budget assainissement

2012

Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2012 : Budget principal

📄 Autres decisions 1 délibération
2012

Périmètre de protection du captage du Liziec

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012

Espace Emploi : nouvelle charte Maison de la Formation Professionnelle (MFP)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2012

Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2012

Conventions de partenariat avec Les Coquecigrues et le théâtre Anne de Bretagne de Vannes

🤝 Vie associative 1 délibération
2012

Fonds d’aide aux initiatives — Attribution

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