23 janvier 2012
15
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Acquisition de la station d'épuration SAUPIQUET et constitution de servitudes
Cession de terrain à la S'ARL Paysage d'Arvor
Cession de terrain à l'entreprise C'OURIAUT
Operation d'aménagement Ilot Bossuet Protocole tripartite
Acquisition d'une maison rue du Four
Cession d'une partie d'un chemin communal à L'escran
Construction d'une salle polyvalente — Avant projet définitif et renouvellement des demandes de subventions
La route Bretonne 2012 — Attribution de subvention à l'ESSA cyclo
Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2012 : Budget assainissement
Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2012 : Budget principal
Périmètre de protection du captage du Liziec
Espace Emploi : nouvelle charte Maison de la Formation Professionnelle (MFP)
Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)
Conventions de partenariat avec Les C'oquecigrues et le théâtre Anne de Bretagne de Vannes
Fonds d'aide aux initiatives — Attribution
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