Conseil municipal du 2011-03-31

Saint-Avé 31 mars 2011 30 délibérations
Document source

30

délibérations

14

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Budget primitif 2011 – budget annexe: assainissement non collectif - Fonds municipal d’aide aux initiatives - Budget primitif 2011 – budget annexe: affaires économiques - Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d’allocations familiales - Budget principal, - Budget primitif 2011 – budget annexe: assainissement collectif - Attribution des subventions de fonctionnement 2011 - Budget primitif 2011 – budget principal - Modification du tableau des effectifs - Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires - Fixation des taux d’imposition – année 2011 - Adhésions et cotisations 2011 - Stage de musique traditionnelle – Participation maison des jeunes - Adhésion au Comité 21 – Approbation de la Charte - Budget annexe: zone d’activités Poteau nord - Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires - Budget annexe: assainissement collectif - Budget annexe: affaires économiques - Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le départeme - Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement non collectif

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: affaires économiques

2011

Budget principal,

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement collectif

2011

Attribution des subventions de fonctionnement 2011

2011

Budget primitif 2011 — budget principal

2011

Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones d’activités, d. budget annexe: zone d’a

2011

Budget annexe: assainissement collectif

2011

Budget annexe: affaires économiques

2011

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

2011

Budget annexe: assainissement non collectif

2011

Instauration d’un tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché

2011

Budget annexe: zones d’activités

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: zones d’activités

📄 Autres decisions 5 délibérations
2011

Fonds municipal d’aide aux initiatives

2011

Fixation des taux d’imposition – année 2011

2011

Adhésions et cotisations 2011

2011

Adhésion au Comité 21 — Approbation de la Charte

2011

Création d’un marché dominical communal place de l’hôtel de ville

🌱 Environnement 3 délibérations
2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Budget annexe: zone d’activités Poteau nord

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: zone d’activités Poteau nord

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2011

Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le département

2011

Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2011

Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d’allocations familiales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2011

Stage de musique traditionnelle — Participation maison des jeunes

🎓 Éducation 1 délibération
2011

Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
2011

Convention de partenariat pour la réalisation d’actions de formation dans le cadre d’une union de collectivité pour l’année 2011 – Pif 2011

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance – Création d’un café des parents : demande de subvention

🤝 Vie associative 1 délibération
2011

Soutien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage d’un prisonnier politique tibétain

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