CM

31 mars 2011

Saint-Avé 30 délibérations

30

délibérations

14

Finances & Budget

6

Autres decisions

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Finances & Budget 14 délibérations
2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement non collectif

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: affaires économiques

2011

Budget principal,

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement collectif

2011

Attribution des subventions de fonctionnement 2011

2011

Budget primitif 2011 — budget principal

2011

Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones d'activités, d. budget annexe: zone d'a

2011

Budget annexe: assainissement collectif

2011

Budget annexe: affaires économiques

2011

Journée de la citoyenneté : subvention à l'association Maison des Jeunes

2011

Budget annexe: assainissement non collectif

2011

Instauration d'un tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché

2011

Budget annexe: zones d'activités

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: zones d'activités

Autres decisions 6 délibérations
2011

Fonds municipal d'aide aux initiatives

2011

Fixation des taux d'imposition – année 2011

2011

Adhésions et cotisations 2011

2011

Adhésion au Comité 21 — Approbation de la Charte

2011

Création d'un marché dominical communal place de lhôtel de ville

2011

S'outien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage d'un prisonnier politique tibétain

Environnement 3 délibérations
2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Budget annexe: zone d'activités Poteau nord

2011

Budget primitif 2011 — budget annexe: zone d'activités Poteau nord

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2011

Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d'allocations familiales

Culture & Patrimoine 1 délibération
2011

Stage de musique traditionnelle — Participation maison des jeunes

Éducation 1 délibération
2011

Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires

Transport & Mobilité 1 délibération
2011

Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le département

Ressources humaines 1 délibération
2011

Convention de partenariat pour la réalisation d'actions de formation dans le cadre d'une union de collectivité pour l'année 2011 – Pif 2011

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2011

Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Social & Santé 1 délibération
2011

Conseil local de sécurité et de prévention de la d'élinquance – Création d'un c'afé des parents : d'emande de subvention

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.