31 mars 2011
30
délibérations
14
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Environnement
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Délibérations (30)
Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement non collectif
Budget primitif 2011 — budget annexe: affaires économiques
Budget principal,
Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement collectif
Attribution des subventions de fonctionnement 2011
Budget primitif 2011 — budget principal
Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones d'activités, d. budget annexe: zone d'a
Budget annexe: assainissement collectif
Budget annexe: affaires économiques
Journée de la citoyenneté : subvention à l'association Maison des Jeunes
Budget annexe: assainissement non collectif
Instauration d'un tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché
Budget annexe: zones d'activités
Budget primitif 2011 — budget annexe: zones d'activités
Fonds municipal d'aide aux initiatives
Fixation des taux d'imposition – année 2011
Adhésions et cotisations 2011
Adhésion au Comité 21 — Approbation de la Charte
Création d'un marché dominical communal place de lhôtel de ville
S'outien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage d'un prisonnier politique tibétain
Modification du tableau des effectifs
Budget annexe: zone d'activités Poteau nord
Budget primitif 2011 — budget annexe: zone d'activités Poteau nord
Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d'allocations familiales
Stage de musique traditionnelle — Participation maison des jeunes
Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires
Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le département
Convention de partenariat pour la réalisation d'actions de formation dans le cadre d'une union de collectivité pour l'année 2011 – Pif 2011
Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Conseil local de sécurité et de prévention de la d'élinquance – Création d'un c'afé des parents : d'emande de subvention
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