Conseil municipal du 2009-07-08

Centre culturel le Dôme — Tarifs des spectacles 2009 – 2010

Budget zones d’activités : décision modificative n°2009/2

Subvention de fonctionnement 2009

Budget principal : décision modificative n° 2009/1

Subventions de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements et œuvres scolaires pour l’année scolaire 2009/2010

Subvention au lycée agricole et horticole de Kerplouz

Budget assainissement collectif : décision modificative n°2009/1

Prix et qualité du service public de l’assainissement collectif – rapport annuel 2008

Service public d’assainissement non collectif – rapport annuel 2008

Adoption d’une convention avec la communauté d’agglomération du Pays de Vannes

Avis sur le projet du Programme local de l’habitat de la communauté d’agglomération du Pays de Vannes

Fonds d’aide aux initiatives

Modification du règlement du lotissement de Saint-Thébaud

Participations financières de la commune de Saint-Avé en faveur des établissements et œuvres scolaires pour l’année scolaire 2009/2010 aux écoles privée et publique de MEUCON

Revalorisation des tranches de quotient familial pour l’aide aux activités des jeunes, garderie péri-scolaire, restauration scolaire

Participations financières de la commune de Saint-Avé aux écoles DIWAN et aux classes spécialisées CLIS

Convention de mise à disposition de personnel de ville de Saint-Avé au SIAEP Saint‑Avé/Meucon

Animations de l’été à Saint-Avé

Cession de terrain à la SCI TERRAPOLIS à Saint-Thébaud

Délégation du service public d’assainissement collectif Véolia – rapport annuel 2008

Remboursement frais de transport

Modification du tableau des effectifs

Tarifs de l’année 2009 — 2010 de l’école municipale de musique