13 décembre 2013

C'onstitution d’une s'ervitude de passage et de tréfonds à proximité de la rue An Héol

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Dénomination de voie au lieu — dit « Lanmen »

Dénomination de voie dans le prolongement de la rue Alice Milliat

Approbation du rapport d’accessibilité 2013

Jardins familiaux : adoption du règlement intérieur

Charte régionale des engagements réciproques entre les acteurs de la filière Bio et de la Restauration C'ollective pour l'intégration d'ingrédients Bio dans les repas. « il fait bio dans mon assiette »

Séjours jeunes - année 2014

Recensement de la population

Modalités de refacturation des prestations réalisées par le budget principal pour le compte des budgets annexes affaires économiques et zones d’activités

Budget Principal 2013 – Décision modificative n° 3

Budget annexe affaires économiques 2013 – Décision modificative n° 3

Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2014

Redevances d'assainissement non collectif – fixation des tarifs 2014

Surtaxe d'assainissement – fixation des tarifs 2014

Subvention à la course cycliste « la route bretonne » 2014

Rémunérations des animateurs vacataires

Handicap — Charte d’engagement pour l’égalité des chances

ZAC de Beau soleil – bilan financier au 31 décembre 2012

Action culturelle — conventions de partenariat «Cezam Morbihan/ prix littéraire »