6 novembre 2017

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 6 novembre 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 6 novembre 2017
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v20170002
Motion – Conséquences des mesures gouvernementales en matière de logement
20170149
Administration générale – Remplacement d’un conseiller municipal au sein de diverses instances
20170150
Administration générale – Délégation d’attributions consentie en application du Code Général des Collectivités Territoriales – Complément
20170151
Exercice budgétaire 2017 – Budget principal – Décision modificative n°3
20170152
Finances – Admissions en non-valeur
20170153
Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de l’association « La Renaudière » pour un complément de financement nécessaire au projet d’extension de l’EHPAD La Renaudière
20170154
Intercommunalité – Intégration de nouvelles communes à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
20170155
Intercommunalité – Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à l’intégration par SEM de la gestion du produit de amendes de police – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
20170156
Réfection des voiries – Fonds de concours – Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20170157
Versement de concours financiers à l’association des commerçants et artisans de Saint-Chamond dit Carrément Saint-Chamond pour divers projets en 2017
20170158
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association le Ski Club Saint-Chamonais
20170159
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
20170160
Action culturelle – Subvention exceptionnelle d’investissement au bénéfice de l’association Maison des Jeunes et de la Culture
20170161
Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde
20170162
Action culturelle – Renouvellement convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Festival international de Jazz
20170163
Petite Enfance – Convention d’objectifs et de financement du Relais Assistantes Maternelles – Avenant n°1
20170164
Déneigement de voiries – Conventions avec des exploitants agricoles
20170165
Urbanisme – Site Novaciéries – Acquisition de parcelles non bâties à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes
20170166
Opération foncière – Rue de la Constituante – Cession d’un terrain au profit de la SCI CEDD
20170167
Délégation de service public d’exploitation du cinéma Lumière – Avenant n°1 au contrat
20170168
Modification du tableau des effectifs
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - 6 novembre 2017
Procès verbal nombre de voix - 6 novembre 2017