13 mai 2019

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 MAI 2019
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 MAI 2019
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dl20190042
Budget principal – Compte administratif 2018
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Budget principal – Approbation du compte de gestion 2018 du comptable public de la ville de Saint-Chamond
dl20190044
Budget principal – Affectation du résultat 2018 à l’exercice 2019
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Exercice budgétaire 2019 – Budget supplémentaire
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Demande de prolongation de garantie d’emprunt pour Cité Nouvelle
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Demande de garantie d’emprunt par Gier Pilat Habitat d’un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations destiné au financement de la réhabilitation thermique de 300 logements du Triennal Croix Berthaud.
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Compléments au catalogue tarifaire 2019
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Convention relative à l’installation d’une caméra de vidéoprotection sur le parking situé rue du Berry
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Sécurité civile – Instauration d’un Plan Communal de Sauvegarde – Information
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Conventions d’objectifs et de financement 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour les accueils de loisirs extrascolaires, périscolaires et accueil adolescent
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Approbation du règlement de fonctionnement « Les Mercredis découverte »
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Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec le centre social Izieux le Creux – implantation rue des Poilus
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Convention de partenariat avec le Festival des 7 collines dans le cadre de la saison culturelle 2019-2020
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Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens au profit de l’association Atout Monde
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Renouvellement de l’adhésion au réseau BilletRéduc dans le cadre de la saison culturelle
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Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens au profit de la MJC
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Mine de Rien »
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « la Maison de Jonathan »
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Attribution de subvention – 20ème anniversaire de la Fête des Enfants
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Conditions de mise à disposition des salles municipales aux organisations politiques en période pré-électorale.
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de Saint-Chamond Foot
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du collège Pierre Joannon
dl20190064
Travaux d’aménagement de la place Nationale – Principe d’indemnisation amiable des commerçants – Création d’une Commission de Règlement Amiable des Préjudices Économiques (CRAPE) – Désignation des représentants de la commune
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Cession d’un immeuble sis 78 Grande rue au profit de la SCI BBBD
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ZAC de la Varizelle – Acquisition de terrains par la commune
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Place Louis Comte – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit du SIEL
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Gestion des déchets – Dotation en bacs jaunes par Saint-Étienne Métropole pour le tri sélectif sur les secteurs pavillonnaires
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Aménagement de la rue du Berry à Saint-Chamond – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Saint- Étienne Métropole et Gier Pilat Habitat
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Plan pluriannuel de formation
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Procédure menée par le CDG42 pour conclure une convention de participation pour le risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance »
dl20190072
Remboursement des frais de déplacements, de repas et d’hébergement
dl20190073
Modification du tableau des effectifs
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - Séance du 13/05/2019
Procès-verbal nombre de voix - Séance du 13/05/2019