9 mai 2019

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2017
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20170053
Budget principal –
Compte administratif 2016
Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
20170054
Budget principal – Compte de gestion 2016
20170055
Budget annexe activités économiques – Compte administratif 2016
20170056
Budget annexe activités économiques – Compte de gestion 2016
20170057
Budget principal – Affectation du résultat 2016
20170058
Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint-Chamond (GPH) pour la rénovation thermique de 20 logements de Saint-Pierre des Vignes à Saint-Chamond
20170059
Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint-Chamond (GPH) pour la rénovation thermique de 10 pavillons sur le secteur de La Varizelle à Saint-Chamond
20170060
Finances – Validation d’une décision du tribunal d’instance de Saint-Etienne
20170061
Expérimentation de l’usage de caméras individuelles par les agents de la police municipale et renouvellement de terminaux de verbalisation électronique – Demandes de subventions
20170062
Tarifs communaux
– Conservatoire de musique –
Saison culturelle 2017/2018
– Service jeunesse
20170063
Réfection des voiries – Fonds de concours – Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20170064
Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole – Saisine du conseil municipal
20170065
Dispositif des « chantiers éducatifs » – Convention avec le Département de la Loire – Subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Bilan 2016
20170066
Année scolaire 2017-2018 – Transformation de l’école élémentaire Lamartine en école primaire
20170067
Conservatoire de musique – Charte partenariale avec le Département de la Loire
20170068
Médiathèque Louise Labé – Convention de partenariat avec le Département de la Loire
20170069
Règlement intérieur et guide de l’usager des médiathèques du réseau  »Itinérances » des médiathèques du Pays du Gier – Modification
20170070
Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
20170071
Quartier de Fonsala – Revitalisation d’un espace de vie sociale
20170072
Contrat de ville – Programmation 2017 – Subventions aux associations
20170073
Convention-cadre partenariale du Programme d’Intéret Général (PIG) de Saint-Etienne Métropole portant sur l’amélioration de l’habitat privé ancien
20170074
Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site de Novaciéries – Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune et l’EPORA concernant l’Eco-quartier
20170075
Contrat de rivière – Rétablissement de la continuité écologique par l’effacement d’un seuil sur la rivière Le Langonand – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropol
20170076
Opération foncière – Acquisition de locaux commerciaux 48 rue de la République
20170077
Opération foncière – Acquisition de murs commerciaux place d’Ile de France
20170078
Opération foncière – Acquisition des anciennes teintureries Oriol et Badoux – Complément
20170079
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20170080
Affectation des postes d’apprentissage
20170081
Régime indemnitaire – Directeur de la police municipale
20170082
Avenant à la convention d’adhésion au bénéfice de missions exercées par le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)
20170083
Indemnités des élus municipaux
20170021
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
20170022
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - 9 mai 2017
Procès verbal nombre de voix - 9 mai 2017