27 juin 2019

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 juin 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 juin 2017
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V20170001
Vœu pour le maintien d’une agence de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) à Saint-Chamond
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2017 – Approbation
20170084
Finances – Budget supplémentaire du budget principal 2017
20170085
Finances – Admission en créance éteinte – Validation d’une décision du tribunal de commerce
20170086
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la programmation de travaux extérieurs de l’église Notre-Dame
20170087
Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et  de la Culture de Saint-Chamond
20170088
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Cham VTT
20170089
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du lycée Claude Lebois
20170090
Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive de l’Institution Sainte-Marie la Grand’Grange
20170091
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laiques d’Izieux
20170092
Culture – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Atout Monde
20170093
Action culturelle – Saison culturelle 2017/2018 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux
20170094
Action culturelle – Convention de partenariat Spectacles ‘Pass Région’ en lieu et place du dispositif ‘carte M’ra’
20170095
Action culturelle – Mise en oeuvre d’actions intercommunales en faveur du développement de la lecture publique – Syndicat intercommunal du Pays du Gier – Extension de la compétence ‘Création et gestion d’un réseau intercommunal et d’un portail informatisé des bibliothèques et médiathèques’
20170096
Education – Ajustement des nouveaux rythmes scolaires – Convention de partenariats – Année scolaire 2017-2018
20170097
Jeunesse – Organisation d’un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec la Fédération des Francas de la Loire et avenant n°5 à l’annexe de la convention d’objectifs conclue avec le centre social et culturel de Saint-Julien
20170098
Petite Enfance – Attribution d’une subvention de fonctionnement au bénéfice de l’association ‘Coup de Pouce’ – Convention de partenariat
20170099
Jeunesse – Espace Public Numérique – Mise à disposition d’une imprimante 3D au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Chamond – Convention de partenariat
20170100
Jeunesse – Dispositif ‘Pass Jeunesse’ 2017-2018 – Convention de partenariat entre la ville et les divers partenaires
20170101
Dispositif Ville, Vie, Vacances (VVV) – Programmation 2017 – Subventions aux associations
20170102
Zac des Aciéries – Novaciéries – Participation à la réalisation d’équipements publics – Réaménagement du parc (partie Nord)
20170103
Novaciéries – Partie Sud du parc urbain de Novaciéries – Répartition des charges d’entretien – Convention entre la ville et la SPL Cap Métropole
20170104
Aménagement de la place Nationale – Délégation de maîtrise d’ouvrage – Convention entre la ville et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
20170105
Bâtiments communaux – Installation de la fibre optique – Conventions au profit de l’opérateur ‘Orange’
20170106
Déconstruction d’immeubles – Site de Moulin Combat – Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
20170107
Déconstruction de l’immeuble et ses annexes sis 67 rue Pétin Gaudet – Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
20170108
Travaux – Aménagement du tènement Barra – Convention de groupement de commandes
20170109
Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – Autorisations de travaux – Local sis 48 rue de la République
20170110
Opération foncière – Cession de la cure d’Izieux
20170111
Opération foncière – Cession de terrain au lieu-dit l’Hérétary
20170112
Opération foncière – Cession d’un immeuble sis 8 rue du Berry au profit de Messieurs BOUDIAF
20170113
Contrat de rivière ‘Gier et ses affluents’ – Découverture du Gier – Secteur du Creux – Autorisation de travaux et convention d’occupation temporaire entre la commune et la communauté urbaine de Saint‑Etienne Métropole
20170114
Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation des visites périodiques des installations électriques dans les bâtiments communaux
20170115
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
C20170001
Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20170116
Personnel communal – Responsable du restaurant municipal – Renouvellement de contrat
20170022
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
20170023
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Odre du jour - 27 juin 2017
Procès verbal nombre de voix - 27 juin 2019