13 mars 2017

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 mars 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 mars 2017
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20170019
Administration générale – Remplacement d’une conseillère municipale au sein de diverses instances
20170020
Commerce – Lancement de l´opération collective du centre-ville de Saint‑Chamond sur crédits FISAC (fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce)
20170021
Commerce – Subvention à l´association Carrément Saint-Chamond
20170022
Finances –
Gestion de la dette 2016
20170023
Finances – Demande de garantie d´emprunt de Gier Pilat Habitat Saint‑Chamond (G.P.H.) pour l´acquisition en vente en l´état futur d´achèvement (V.E.F.A.) de 9 logements collectifs
20170024
Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint‑Chamond (G.P.H.) pour le financement de travaux d’amélioration du patrimoine
20170025
Finances – Demande de sortie d´actifs
20170026
Finances – Validation d´une décision du tribunal d´instance de Saint‑Etienne
20170027
Finances – Demande de subventions pour la restauration du plafond et de la toiture de l’église Saint-Pierre
20170028
Finances – Demande de subventions pour un diagnostic sanitaire sur le bâtiment de l’Hôtel-Dieu
20170029
Finances – Demande de subvention pour les travaux de rénovation de la Maison des Chanoines
20170030
Finances – Demande de subvention pour diverses opérations dans le cadre du fonds de soutien à l’investissement local
20170031
Finances – Demande de subvention pour l´extension du système de vidéoprotection et le raccordement au Centre de Supervision Urbaine (CSU)
2170032
Finances – Fixation des modalités de calcul des charges et loyers applicables aux entreprises actuellement locataires du centre d´activités artisanales et industrielles (C.A.A.I.)
20170033
Charte avec la fédération du bâtiment
20170034
Prévention – Protocole sur la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l´ordre
20170035
Vie associative – Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année
20170036
Sports – Réouverture du centre nautique Roger Couderc –
Tarification 2017
20170037
Sports – Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Office des Sports de Saint-Chamond
20170038
Plan ’ LE NUMERIQUE A L’ECOLE ’ – Convention de partenariat avec la communauté urbaine Saint‑Etienne Métropole
20170039
Jeunesse – Subvention à l´O.C.C.E. – Participation du Département de la Loire à la classe découverte de l´école élémentaire J. Prévert
20170040
Jeunesse – Participation aux trophées jeunes espoirs – Attribution de subvention
20170041
Subvention – Requalification d’une subvention accordée au Collège Jean Rostand
20170042
Culture – Convention d´occupation précaire entre Saint-Etienne Métropole, CAP Métropole et la commune de Saint-Chamond – Journée culturelle ´´Biennale du Design´´ le dimanche 9 avril 2017
20170043
Opération foncière – Cession d´un terrain route de Saint-Etienne
20170044
Opération foncière – Cession d´un immeuble 3 impasse du Châtelard – Désistement de l’acquéreur
20170045
Opération foncière – Cession d´une partie du chemin rural de l´Hérétary
20170046
Opération foncière – Acquisition d´un droit au bail place d´Ile de France
20170047
Opération foncière – Acquisition d´un fonds de commerce place Dorian
20170048
Opération foncière – Acquisition des anciennes teintureries Oriol et Badoux
20170049
Actes relatifs au droit d´occupation ou d´utilisation des sols – Démolitions
20170050
Actes relatifs au droit d´occupation ou d´utilisation des sols – Autorisations de travaux
20170051
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20170002
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
20170003
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
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Ordre du jour - 13 mars 2017
Procès verbal nombre de vois - 13 mars 2017