26 septembre 2017

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 septembre 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 septembre 2017
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20170117
Vie Associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des victimes de l’ouragan Irma
20170118
Exercice budgétaire 2017 – Budget principal – Décision modificative N°2
20170119
Remise gracieuse d’une dette pour mise en fourrière d’un véhicule
20170120
Site Novaciéries – Construction d’un nouvel équipement cinématographique – Transfert de subvention – Convention entre la ville et la Société par Action Simplifiée à Associé Unique (SASU) « VEO URFOL Saint-Chamond »
20170121
Finances – Création du projet VEO GRAND LUMIERE – Demande de garantie d’emprunt de la société VEO-URFOL-Saint-Chamond
20170122
Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2017 – Complément
20170123
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité Départemental de Cyclisme de la Loire
20170124
Sports – Convention de mise à disposition du gymnase de l’association scolaire Sainte-Marie La Grand’Grange à la ville de Saint-Chamond
20170125
Vie associative – Salle Aristide Briand – Règlement d’utilisation et modification de la tarification
20170126
Vie associative – Convention de partenariat avec l’Amicale des Anciens Couramiauds
20170127
Vie associative – Convention d’objectifs avec le Comité des Fêtes – Avenant n°1
20170128
Action culturelle – Fête de la Science 2017/2018 – Convention de partenariat entre les villes de Saint-Etienne, de Saint-Chamond et l’Ecole des Mines de Saint-Etienne
20170129
Equipement culturel – Théâtre de l’Epinoche – Mise à disposition au bénéfice de diverses associations culturelles – Conventions
20170130
Contrat Enfance Jeunesse – Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement – Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
20170131
Unicef – « Ville Amie des Enfants » – Semaine des droits de l’enfant – Convention de partenariat entre la ville et la compagnie théâtrale « La tête au Plancher »
20170132
Jeunesse – Plan numérique pour l’Education dans les collèges de la ville – Dispositif « Bons usages d’internet » – Convention entre la ville et les associations Fréquence Ecoles et Zoomacom
20170133
Jeunesse – Actions innovantes au lycée professionnel Saint-Ennemond – Attribution d’une subvention
20170134
Action sociale – Participation à la Semaine Bleue 2017 – Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond et l’association « Office Saint-Chamonais des Retraités »
20170135
Abords du site de Novaciéries – Secteur nord – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
20170136
Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) – Accès au régime dérogatoire
com20170002
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités et compte administratif 2016
com20170003
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Rapport d’activités 2016
com20170004
Société Publique Locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d’administration
20170137
Patrimoine communal – Lieu-dit Boucharlon – Travaux de remise en conformité du transformateur de courant électrique actuel – Convention de mise à disposition d’un local au profit d’ENEDIS
20170138
Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir lieu-dit la Philippière au profit de Monsieur et Madame Smati
20170139
Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir rue du Textile au profit de Madame Aannab
20170140
Opération foncière – Cession d’un tènement rue de l’Usine à gaz au profit de la SCI La Maladière
20170141
Opération foncière – Acquisition d’une maison 27 Route de Langonand propriété des consorts Croatto
20170142
Opération foncière – Acquisition d’un local commercial – Place Ile de France – Propriété de Madame Pauze
20170143
Parc Labesse – Don d’un animal
20170144
Commande publique – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de Gaz Naturel et de services associés
20170145
Modification du tableau des effectifs
20170146
Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP)
20170147
Recrutement par voie contractuelle d’un chargé de développement numérique
20170148
Poste de chargé de mission commerce – Renouvellement de contrat
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
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Procès verbal nombre de voix - 26 septembre 2017