30 septembre 2019

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 30 SEPTEMBRE 2019
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 30 SEPTEMBRE 2019
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Procès-verbaux des séances du conseil municipal des 13 mai et 1
er
juillet 2019 – Approbation
20190111
Exercice budgétaire 2019 – Budget principal –
Décision modificative n°1
20190112
Gestion des parcs et aires de stationnement – Révision libre de l’attribution de compensation de la commune
20190113
Travaux exceptionnels de voirie au profit de la commune – Prélèvement sur attribution de compensation
20190114
Admission en créances éteintes
20190115
Société d’Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2018
20190116
Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – Rapport de gestion 2018
20190117
Logement indécent – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Loire
20190118
Demande d’exonération du forfait service pour la salle Aristide Briand au bénéfice de l’association « Amicale des Anciens Couramiauds » – Convention de partenariat
20190119
Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au profit de l’association « Les Cantouramiauds – Chorale à coeur joie » – Convention
20190120
Mise à disposition à titre gratuit de la salle Gérard Philipe au profit de l’association des Amis du Vieux Saint-Chamond – Saison 2019/2020 – Convention
20190121
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association  »Les Izieutaires »
20190122
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité Départemental de Cyclisme de la Loire
20190123
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Club Nautique Saint-Chamond
20190124
Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attribution de subvention
20190125
Restauration scolaire – Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles de la Croix-Berthaud
20190126
Cimetière d’Izieux – Reprise du terrain commun
20190127
Dispositif Ville, Vie, Vacances – Programmation 2019 – Subventions aux associations
20190128
Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Arte Diem – Avenant n°1
20190129
Dénomination de la future salle de spectacles – Ancien cinéma Lumière
20190130
Urbanisme – Dénomination de voiries :
• Square Marius Richard
• Cour Pierre Danic et Henri Guéricolas
• Rue Albert Privat
• Esplanade de Beaurevoir
20190131
Immeuble 38 Grande Rue – Bail emphytéotique au profit de la Société pour la Diversité de l’Habitat « SODIHA » devenue « SOLIHA BLI LOIRE »- Avenant
20190132
Opération foncière – Cession d’un terrain sis 38 Grande Rue au profit de Monsieur AKLI Ahmed et Madame LAVOUTE Magali
20190133
Opération foncière – Rue de la Constituante – Cession d’un terrain au profit de la SCI CEDD – Modificatif
20190134
Opération foncière – Cession de terrain au profit de la copropriété Le Saint-Louis sise 42 rue de la République
Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote
20190135
Installation de la fibre dans les bâtiments communaux – Convention avec la société ORANGE
20190136
Bâtiments municipaux – Solarisation des toitures – Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la ville et le groupement Energie Partagée Investissement, CoopaWatt, Enercoop Rhône Alpes et Ingelyo
20190137
Environnement – Restauration et entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec la Métropole de Saint-Etienne
20190138
Indemnisation de la présidente de la Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE)
20190139
Modification du tableau des effectifs
20190140
Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers
20190141
Versement d’une aide financière forfaitaire pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés.
20190142
Accompagnement par un opérateur externe d’un apprenti reconnu travailleur handicapé et versement d’une aide financière pour l’apprenti
20190143
Voeu relatif à la préservation de notre environnement et à la protection de la santé des habitants de notre ville
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L.2122-22-4 du code général des collectivité territoriale
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - Séance du 30 septembre 2019
Procès-verbal nombre de voix - Séance du 30 septembre 2019