19 mars 2019

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 MARS 2019
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 MARS 2019
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Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 – approbation
dl20190017
Finances –
Gestion de la dette
pour l’exercice 2018
dl20190018
Modification de l’attribution de compensation 2019 versée par Saint-Étienne Métropole
dl20190019
Révision du calcul des charges et loyers applicables aux occupants du centre d’activités artisanales et industrielles (CAAI) pour l’année 2019
dl20190020
Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d’accueil du jeune enfant
dl20190021
Renouvellement de l’agrément du Relais Assistants Maternels – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
dl20190022
Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – attribution de subvention
dl20190023
Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Chamond et l’association Union Musicale
dl20190024
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice d’Atout Monde
dl20190025
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture
dl20190026
Médiathèque Louise LABE – Renouvellement demande de subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
dl20190027
Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de Saint-Chamond Espoir
dl20190028
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH – RU) – Convention cadre partenariale
dl20190029
Contrat de Ville – Programmation 2019 – Subventions aux associations
dl20190030
Restitution de la subvention Politique de la Ville 2018 attribuée à la Chambre de Commerce et d’Industrie
dl20190031
Urbanisme – Dénomination de voies
dl20190032
Acquisition Fonsal Destock – Place Ile de France
dl20190033
Bail Emphytéotique – Maison du Barrage – AAPPMA de Saint-Chamond Gier Pilat Pêche
dl20190034
Cession d’un terrain route de Saint-Étienne – SCI Elsa Manon
dl20190035
Installation et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur l’espace public – Convention avec Saint-Étienne Métropole
dl20190036
Fibre optique – Convention relative à l’utilisation d’un candélabre au profit de la SAS LOTIM Telecom
dl20190037
Renouvellement contrat – Directeur de la communication et des affaires publiques
dl20190038
Conseil de discipline de recours des contractuels
dl20190039
Modification du tableau des effectifs
dl20190040
Délégation au Centre de Gestion de la Loire de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
dl20190041
Commande publique – Adhésion de la commune de Saint-Chamond à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - Séance du 19/03/2019
Procès-verbal nombre de voix - Séance du 19/03/2019