CM
4 février 2019
Saint-Chamond
21 délibérations
21
délibérations
20
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Autres decisions
20 délibérations
1
Dl20190001
2
Dl20190002
3
Dl20190003
4
Rapport de présentation
5
Dl20190004
6
Dl20190005
7
Dl20190006
8
Dl20190007
10
Dl20190008
11
Dl20190009
12
Dl20190010
13
Dl20190011
14
Dl20190012
15
Dl20190013
16
Projet d'établissement
17
Règlement intérieur
18
Projet pédagogique
19
Dl20190014
20
Dl20190015
21
Dl20190016
Finances & Budget
1 délibération
9
Subventions aux associations
Document intégral
2 358 car.
Retour Accueil Vie municipale Conseils municipaux – Délibérations DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 04 FEVRIER 2019 Ma ville DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 04 FEVRIER 2019 Partagez : Partager sur facebook Partager sur Twitter Transformer l'article en pdf Envoyer par email Imprimer Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2018 – Approbation dl20190001 Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attribution de subvention dl20190002 Jeunesse – Participation aux Trophées Jeunes Espoirs – Partenariat avec la Caisse Locale du Crédit Agricole dl20190003 Exercice budgétaire 2019 – Budget primitif Rapport de présentation dl20190004 Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2019 dl20190005 Convention de transfert de biens de l’actif du SITIV dans l’actif de la commune de Saint-Chamond dl20190006 Demande de garantie d’emprunts par Cité Nouvelle dl20190007 Subventions aux associations – Attribution 2019 dl20190008 Convention d’objectifs et de financement du centre social de Saint-Julien – Avenant N°1 dl20190009 Convention relative au « Schéma directeur de l’animation de la vie sociale » conduit par la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire (CAF) – Avenant n° 1 dl20190010 Biennale du Design – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Arte Diem dl20190011 Action culturelle – Organisation du carnaval 2019 – Conventions de partenariat avec les structures associées dl20190012 Médiathèque – Politique de régulation des collections dl20190013 Conservatoire de musique – Projet d’établissement Règlement intérieur Projet pédagogique dl20190014 Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole cofinancé par l’ANRU dans le cadre du NPNRU – Convention pluriannuelle dl20190015 Exercice du droit de pêche – Convention avec l’association « la Truite du Gier et du Ban » dl20190016 Modification du tableau des effectifs Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) Liens et téléchargements A télécharger Ordre du jour - 04 février 2019 Procès verbal nombre de voix - 04 février 2019
WEB
https://saint-chamond.fr/vie-municipale/conseils-municipaux-deliberations/proces-verbal-et-deliberations-du-conseil-municipal-seance-du-04-fevrier-2019/
Ouvrir →
📬 Suivre Saint-Chamond
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.