17 décembre 2018

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 17 DECEMBRE 2018
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 17 DECEMBRE 2018
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20180155
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux au Centre social d’Izieux – Le Creux
Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2018 – Approbation
20180156
Débat d’orientation budgétaire 2019
20180157
Finances – Fixation des
tarifs
des prestations et services locaux – Année 2019
20180158
Demande de réitération de garantie d’emprunts pour Gier Pilat Habitat suite à réaménagement avec la Caisse des Dépôts et Consignations
20180159
Lancement d’une démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO)
20180160
Nouvelle organisation du temps de travail des agents de la ville de Saint-Chamond (
règlement
+ fiches horaires)
20180161
Dispositif d’astreinte
20180162
Personnel communal : Convention annuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Œuvres Sociales (CGOS)
20180163
Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20180164
Modification du tableau des effectifs
20180165
Indemnités des élus
20180166
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2019 – Avis
20180167
Projet Urbain Régional – Convention de partenariat entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
20180168
Renouvellement des Conseils citoyens de quartier
20180169
Avenant n°1 à la convention de résidence d’artistes avec les associations « Compagnie Via Nova » et « Collective/less » précisant les actions culturelles 2019 et leur financement
20180170
Convention entre la ville et la société VEO-URFOL- Saint-Chamond relative à la cession des droits TSA et du matériel de projection du Cinéma Lumière
20180171
Convention de partenariat avec la MJC pour Impression 3D
20180172
Demande d’adhésion au syndicat intercommunal de l’aqueduc romain du Gier pour la valorisation des vestiges saint-chamonais
20180173
Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attributions de subventions
20180174
Education – Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2019
20180175
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Tir sportif Saint-Chamonais »
20180176
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association les Cyclos Randonneurs Saint-Chamonais
20180177
Dispositif Chantiers Educatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la commune, la Sauvegarde 42-ADSEA et la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire (avenants n°2 et nouvelle convention)
20180178
Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2017
20180179
Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2017
20180180
Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir sis lieu-dit La Philippière au profit de M. et Mme Achour – Modification
20180181
Opération foncière – Acquisition d’une maison 31 route de Langonand
20180182
Rue Wilson – Convention de servitude de passage au profit D’ENEDIS
20180183
Réalisation d’une servitude de passage au profit de la société ARVI SUD EST
20180184
Convention de servitude de passage – Implantation du futur déversoir utile à la protection des réseaux gaz en acier
20180185
Convention de remise de canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée
20180186
Fibre optique – Convention relative à l’usage des candélabres avec Orange
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 17/12/2018
PV nombre de voix - séance du 17/12/2018