7 novembre 2022

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 novembre 2022
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 novembre 2022
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Conseil municipal du 7 novembre 2022
DL20220164
Motion de la commune de Saint-Chamond relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune
DL20220165
Exercice budgétaire 2022 – Budget Principal – Décision modificative n°2
DL20220166
Saison culturelle 2022-2023 – Partenariat avec différents acteurs locaux – Conventions
DL20220167
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de l’association Arte Diem – Avenant n°1 – Mise à disposition d’une connexion internet pour le RASED
DL20220168
Demande de subvention exceptionnelle du Cinéma VEO Grand-Lumière dans le cadre de la loi SUEUR, pour l’année 2022
DL20220169
Lutte contre la fracture numérique – Partenariat avec ORANGE pour l’organisation d’ateliers numériques
DL20220170
Annulation de la subvention de fonctionnement attribuée à l’ Association des Combattants de l’Union Française (ACUF)
DL20220171
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Pétanque Saint-Chamonaise »
DL20220172
Adhésion à la fédération départementale des centres sociaux de la Loire et de la Haute-Loire
DL20220173
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire concernant l’aide au fonctionnement des ludothèques sur la période 2022-2026
DL20220174
Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole cofinancé par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Avenant n°3 à la convention pluriannuelle
DL20220175
Aménagement du secteur Lavieu – Procédure de déclaration d’utilité publique
DL20220176
Patrimoine communal – Projet de cession de l’immeuble sis 16 rue Antoine Dumaine (ex-cantine Verlaine)
DL20220177
Patrimoine communal – Projet de cession de l’immeuble sis 17 rue Louis Chatin (ex-bibliothèque de la soie d’Izieux)
DL20220178
Mise à disposition par Saint-Étienne Métropole du téléservice de déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes « DECLALOC »
DL20220179
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Rapport d’activités 2021
DL20220180
Société Publique Locale CAP METROPOLE – Modification des statuts
DL20220181
Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Chamond au cours des exercices 2015 à 2021
DL20220182
Modification du tableau des effectifs
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 7 novembre 2022
Liste des délibérations