15 décembre 2015

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 Décembre 2015
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 Décembre 2015
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Séance du 15 décembre 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
–      M. Hervé REYNAUD , maire ;
–      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA (à partir de 18 h 55) ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA (à partir de 18 h 42) ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18 h 35) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO (à partir de 19 h 07) ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE (jusqu’à 22 h 36) ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 50) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 45) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
–
Mme Stéphanie
CALACIURA qui donne pouvoir à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 18 h 55).
–   Mme Evelyne FIORELLO qui donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHACOURT (jusqu’à 19 h 07).
–  M. Jean-Pierre DE PASQUALE qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (à partir de 22 h 36).
–  Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 45).
ABSENTS :
–
M.
Alexandre CIGNA (jusqu’à 18 h 42).
–
Mme Michèle FREDIERE (jusqu’à 18 h 35).
–
M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 50).
SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :
–
Mme Pascale Offrey ; Mme Nicole FOREST.
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbaux des séances des 22 septembre et 2 novembre 2015 – Approbation
Pour : 39
Unanimité
20150139
Exercice budgétaire 2016 – Budget primitif principal
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 30
Contre : 9
Majorité
20150140
Exercice budgétaire 2015 – Budget annexe de l´eau-barrage – Décision modificative n°2
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M.  Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 30
Abstentions : 9
Unanimité
20150141
Exercice budgétaire 2016 – Budget primitif annexe eau-barrage
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M.  Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 30
Abstentions : 9
Unanimité
20150142
Exercice budgétaire 2016 – Budget primitif annexe des affaires économiques
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M.  Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 30
Abstentions : 9
Unanimité
20150143
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour l´accessibilité des bâtiments communaux
Pour : 39
Unanimité
20150144
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour le centre nautique Roger Couderc
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M.  Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
Pour : 32
Abstentions : 7
Unanimité
20150145
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2016
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 37
Contre : 2
Majorité
20150146
Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2016
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 30
Contre : 9
Majorité
20150147
Vie associative – Subventions aux associations – Attributions 2016
Pour le Club Saint-Chamond Tennis Squash :
Non-participation : M. Jean-Luc BOUCHACOURT
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour l’association sportive Pierre Joannon :
Non-participation : Mme Nicole FOREST
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour la fanfare d’Ocharra :
Non-participation : M. Bernard TRIOLLIER
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Association pour les échanges Franco Allemands :
Non-participations : M. Bernard TRIOLLIER et Mme Catherine CHAPARD
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour les Jeunes Sportives :
Non-participation : M. Philippe PARET
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour Atout Monde :
Non-participation : Mme Michèle FREDIERE
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour l’amicale du sou des écoles laïques d’Izieux Patronage Pierre Joannon :
Non-participation : Mme Juliette BERNALIER
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour le CGOS
:
Non-participations : Monsieur le Maire, M. Régis CADEGROS, Mme Juliette BERNALIER, Mme Catherine CHAPARD et M. Jean-Marc MOUNIER
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 31
Abstentions : 2
Unanimité
Pour l’association des Habitants de Chavanne :
Non-participation : Mme Pascale OFFREY
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour la société d’horticulture :
Non-participation : Monsieur le Maire
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 35
Abstentions : 2
Unanimité
Pour Saint-Chamond Basket :
M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne participe pas au vote
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 34
Contre : 2
Abstentions : 2
Majorité
Pour l’association ASA Loire :
Non-participation : Mme Nicole FOREST
Monsieur Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne prend pas part au vote
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 29
Contre : 6
Abstentions : 2
Majorité
Et pour toutes les autres associations :
M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle, ne participe pas au vote
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 36
Abstentions : 2
Unanimité
20150149
Finances – Transfert des emprunts du budget annexe eau-barrage à Saint-Etienne Métropole
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 33
Abstentions : 6
Unanimité
20150150
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 30
Contre : 9
Majorité
20150151
Saint-Etienne Métropole – Convention de gestion transitoire pour l´exercice des nouvelles compétences
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 33
Contre : 6
Majorité
20150152
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Convention de mise à disposition de services avec la commune de Saint-Chamond – Compétence Voirie Communautaire – Avenant n°1
M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
Pour : 32
Contre : 3
Abstentions : 4
Majorité
20150153
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Convention de mise à disposition de services avec la commune de Saint-Chamond – Compétence Assainissement – Avenant n°3
M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
Pour : 32
Contre : 3
Abstentions : 4
Majorité
20150154
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Convention de mise à disposition de services avec la commune de Saint-Chamond – Transfert de la compétence Eau
M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
Pour : 32
Contre : 3
Abstentions : 4
Majorité
20150155
Dossier centrale hydroélectrique de la Martinière – Règlement du marché de travaux avec le groupement Cegelec Centre-Est – Desgranges
Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 32
Abstentions :  6
Unanimité
20150156
Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
Pour : 34
Abstentions :  5
Unanimité
20150157
Fourrière animale – Avenant n°1 à la convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, conclue avec la commune de l´Horme
Pour : 39
Unanimité
20150158
Archives municipales – Numérisation du fonds audiovisuel – Demande de subvention
Pour :  39
Unanimité
20150159
Patrimoine communal – Restauration du plafond de l´église Saint-Pierre – Demande de subventions
Pour : 39
Unanimité
20150160
Système d´Alerte et d´Information des Populations (SAIP) – Raccordement de sirènes étatiques – Convention avec l´Etat
Pour : 39
Unanimité
20150161
Commerce – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association ´L´association des commerçants et artisans de Saint-Chamond
Pour : 39
Unanimité
20150162
Commerce – Appel à projet FISAC
Pour : 39
Unanimité
20150163
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l´interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l´année 2016 et en application de la Loi Macron
M. Pierre DECLINE ne prend part pas au vote
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
Pour : 31
Contre : 7
Majorité
20150164
Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions
Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote
Pour : 38
Unanimité
20150165
Dispositif Ville, Vie, Vacances (V.V.V.) – Programmation 2015 – Subventions aux associations
Pour : 39
Unanimité
20150166
Centre social et culturel Lavieu – Convention d´objectifs et de financement – Renouvellement
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 37
Abstentions : 2
Unanimité
20150167
Enseignement privé du 1
er
degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2016
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
Pour : 36
Contre : 3
Majorité
20150168
Actions éducatives en direction des écoles publiques du 1
er
degré – Convention d´objectifs avec l´Office Central de Coopération à l´Ecole (OCCE) pour l´année 2016
Pour : 39
Unanimité
20150169
Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association ´Maison des Jeunes et de la Culture´
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 37
Abstentions : 2
Unanimité
20150170
Action culturelle – Temps d´Activité Périscolaire 2016 – Convention de partenariat avec l´association ´la compagnie Dyptik´ et avenant à la convention avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange (ERLL) Pablo Néruda
Pour : 39
Unanimité
20150171
Action culturelle – Festival des Arts Burlesques 2016 – Convention de partenariat avec le Nouveau Théâtre de Beaulieu
Pour : 39
Unanimité
20150172
Action culturelle – Festival Guitare Vallée 2016 – Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine et Saint-Chamond
Pour : 39
Unanimité
20150173
Action culturelle – Conventions de partenariat avec les structures associées dans l´organisation de Carnaval 2016
Pour : 39
Unanimité
20150174
Culture – Point d´information touristique labellisé – Convention de partenariat entre la ville de Saint‑Chamond et Saint-Etienne Tourisme
Pour : 39
Unanimité
20150175
Sports – Convention d´objectifs avec l´association ´Saint-Chamond Tennis de table´ – Renouvellement
Pour : 39
Unanimité
20150176
Sports – Convention relative à la mise à disposition de l´aérodrome de Saint‑Chamond – L´Horme
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 34
Contre : 3
Abstentions : 2
Majorité
20150177
Gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) – Restructuration du labyrinthe du Creux
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour : 37
Abstentions : 2
Unanimité
20150178
Action sociale – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´antenne locale du Secours Catholique
Pour : 39
Unanimité
20150179
Opération foncière – Cession d´un terrain sis route de Saint-Etienne au profit de la SCI DAVIOT
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
Pour : 36
Abstentions : 3
Unanimité
20150180
Opération foncière – Cession d´une parcelle sise rue Maurice Bonnevialle au profit de CAP Métropole
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE
Pour : 36
Abstentions : 3
Unanimité
20150181
Urbanisme – Renforcement d´une ligne électrique – Quartier d´Izieux – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF
Pour : 39
Unanimité
20150182
Urbanisme – Programme partenarial d´activités d´études urbaines de Saint‑Chamond – Intervention de l´agence d´urbanisme EPURES – Convention d´études et de financement
Pour : 39
Unanimité
C2015008
Syndicat Intercommunal d´Energies de la Loire (S.I.E.L.) – Adhésion au service de Système d´Information Géographique WEB : GéoLoire42
Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote
Pour : 38
Unanimité
20150183
Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement
Prend acte
Unanimité
20150184
Personnel communal – Contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel
Pour : 39
Unanimité
Personnel communal – Convention annuelle d´objectifs avec le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de la ville (C.G.O.S.)
Monsieur le Maire, M. Régis CADEGROS, Mme Juliette BERNALIER, Mme Catherine CHAPARD et M. Jean-Marc MOUNIER ne prennent pas part au vote
Pour : 34
Unanimité
rec20150012
rec20150013
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à minuit une  (00h01).
Saint-Chamond, le 17 décembre 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
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Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2015